Liste des diplômes en France

Typologie
Sigle	RNCP
Pays	France, Union européenne
Producteur	France compétences, ministère du Travail et de l'Emploi
Site web	www.francecompetences.fr/recherche_certificationprofessionnelle

Cette liste des diplômes en France recense les diplômes reconnus en France et délivrés par l’État. Ces diplômes peuvent être inscrits au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).

Le RNCP tient à la disposition une information constamment à jour sur les diplômes, les titres à finalité professionnelle et les certificats de qualification figurant sur les listes établies par les commissions paritaires nationales de l'emploi des branches professionnelles. Trois types de titres sont reconnus par le RNCP :

le diplôme national atteste la réussite à un examen organisé et validé par l’État qui en garantit la qualité. Leur niveau est reconnu à l'échelle nationale comme européenne avec le système ECTS. Ils sont délivrés le plus souvent au nom du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur ;
le diplôme d'État, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. Le diplôme d'État est souvent requis pour l'exercice de professions réglementées, notamment dans le champ de la santé, du social, de l'animation et du sport ;
le diplôme et titre à finalité professionnelle, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. C'est aussi une reconnaissance par l’État, par une attestation matérialisée, d’une maîtrise professionnelle ou, le plus souvent, par des organisations professionnelles par le biais des conventions collectives.

Le RNCP ne reconnaît pas les diplômes de l'enseignement privé sans contrat avec l’État tel que défini par l'article L731-1 du code de l'éducation.

Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)

Cette section est un extrait de Répertoire national des certifications professionnelles.[modifier].

Le Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) recense tous les titres professionnels délivrés par le ministère du Travail par l'intermédiaire de l'établissement public France compétences. Il ne doit pas être confondu avec un diplôme national (licence, master, doctorat) ou un grade équivalent. En effet, un diplôme est inscrit de droit au RNCP, mais un titre RNCP seul (souvent délivré par un établissement privé d'enseignement supérieur) n'est pas équivalent à un diplôme national délivré par le ministère de l'Enseignement supérieur.

Trois types de titres sont reconnus dans le système éducatif français, à des degrés différents, présentés par ordre décroissant :

le diplôme national atteste la réussite à un examen organisé et validé par l’État qui en garantit la qualité. Leur niveau est reconnu à l'échelle nationale comme européenne avec le système ECTS. Ils sont délivrés le plus souvent au nom du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur, et inscrits de droit au RNCP ;
le diplôme d'État, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. Le diplôme d'État est souvent requis pour l'exercice de professions réglementées, notamment dans le champ de la santé, du social, de l'animation et du sport ;
le diplôme et titre à finalité professionnelle, délivré par un ministère ou un organisme certificateur seul – notamment pour le titre à finalité professionnelle, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. C'est aussi une reconnaissance par l’État - mais qui ne garantit pas nécessairement la poursuite d'études ou l'accès à certaines professions réglementées.

Il convient de noter que beaucoup d'écoles privées du supérieur font un usage massif du RNCP, en utilisant des techniques de confusion pour assimiler ce dernier à un diplôme national (type licence ou master).

Niveau 3 (CAP-DNB)

Éducation et Enseignement supérieur :

Certificat d'aptitude professionnelle (CAP, Bac-1)^,^,^,, créé en 1919.
Diplôme national du brevet (DNB), créé en 1947 sous le nom de brevet d’études du premier cycle du second degré (BEPC).
Mention complémentaire (MC5) de niveau 3^,^,, créé en 2001.

Agronomie :

Brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA)^,^,.
Brevet professionnel agricole (BPA)^,^,.
Certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAPA)^,^,, similaire à un CAP.

Armée :

Agent de secrétariat.
Matelot de pont.

Santé :

Diplôme d'État d'aide médico-psychologique (DEAMP).
Diplôme d'État d'ambulancier (DEA).

Social :

Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien (BAPAAT)^,^,.
Diplôme d'État d'accompagnant éducatif et social.
Diplôme d'État d'assistant familial (DEAF).
Diplôme d'État d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS).

Sports :

Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et sportive (CPJEPS) - Mention Animateur d'activités et de vie quotidienne.

Niveau 4 (grade du baccalauréat)

Éducation et Enseignement supérieur :

Baccalauréat général.
Baccalauréat technologique (créé en 1968 en baccalauréat de technicien), de niveau 4 au RNCP.
Baccalauréat professionnel (créé en 1985)^,^,.
Brevet des métiers d'art (BMA)^,^,^,.
Brevet professionnel (BP)^,^,.
Brevet de technicien métiers de la musique (BT).
Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) créé le 3 août 1994^,.
Mention complémentaire (MC4) de niveau 4^,^,.
Technicien d’intervention d'urgence sociale - Maraudeur (DU).

Armée :

Assistant comptable.
Assistant de gestion et d'administration du personnel.
Maintenicien en aéronautique option avionique, option porteur.

Justice :

Capacité en droit (créé le 13 mars 1804).

Santé :

Diplôme national de thanatopracteur.
Diplôme d'État d'aide-soignant (DEAS).
Diplôme d'État d'auxiliaire de puériculture (DEAP).

Social :

Diplôme d'État de moniteur-éducateur (DEME).
Diplôme d'État de technicien de l'intervention sociale et familiale (DETISF).

Sports :

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS).

Niveau 5 (DUT)

Éducation et Enseignement supérieur :

Brevet de technicien supérieur (BTS)^,^,.
Diplôme universitaire de technologie (DUT) (Bac + 2)^,^,.
Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST)^,^,.
Diplôme national des métiers d’arts et du design (DNMADE).
Gardien de refuge en montagne (DU).
Gestionnaire des organisations sportives (DU).
Formateur d'adultes (DUFA).

Agronomie :

Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA)^,^,.

Culture :

Diplôme d'État de professeur de danse/cirque/théâtre.

Justice :

Diplôme d'État d'éducateur technique spécialisé.

Santé :

Diplôme d'État de psychomotricien.
Diplôme d'État de pédicure-podologue.
Diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière (PPH).

Sports :

Diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DEJEPS)^,^,^,.
Diplôme d'État d'alpinisme - Accompagnateur en moyenne montagne.
Diplôme d'État de ski - moniteur national de ski alpin ou nordique de fond^,.

Niveau 6 (grade de licence)

Les diplômes conférant le grade de licence sont placés au niveau 6 du RNCP.

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplôme national de licence (DNL)^,.
Licence professionnelle (LP), dont Bachelor universitaire de technologie (BUT)^,.
Diplôme national des métiers d’arts et du design (DN MADE)^,.
Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG), créé en 2008^,^,.
diplôme de premier cycle de l'institut d'études politiques de Paris^,.
diplôme Enseigner dans le premier degré de l'université de la Nouvelle-Calédonie^,.
diplôme cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, et diplôme Sciences pour un monde durable de l'Université Paris Sciences et Lettres^,.
Conseiller(e) en formation (DU) de l'Université Le Havre Normandie^,.
Responsable en ingénierie de la formation (DU).
Responsable de formation (DURF).

Armée :

Diplôme de l'École militaire interarmes^,.
Diplôme de premier cycle de l’École polytechnique^,.
Diplôme d'élève pilote de ligne/gestion de la sécurité et exploitation aéronautique de l’école nationale de l'aviation civile^, .
Diplôme d'officier chef de quart machine et diplôme de chef mécanicien 8 000 kW obtenus à l'issue du cursus de formation initiale des officiers mécaniciens de l’école nationale supérieure maritime^, .
Prévisionniste-météorologiste-océanographe.
Responsable d'études de travaux en hygiène, sécurité et conditions de travail.
Responsable d’ingénierie des systèmes d’information et de communication, option « analyse et développement », option « systèmes et réseaux » et option « télécommunications ».

Culture :

Diplôme d'études en architecture^, (Bac + 4).
Diplôme d'État de professeur de musique de niveau 2.
Diplôme d’études en architecture^,^,^,.
Diplôme national d'art (DNA) métier d'auteur dans les domaines de l'art de la communication et du design^,^,.
Musicien intervenant (DU).
Diplôme national supérieur professionnel (DNSP) d'artiste de cirque (DNSP-AC), de comédien (DNSPC)^,, de danseur (DNSPD) ou de musicien (DNSPM)^,^,.
diplôme de premier cycle de l'École nationale supérieure des arts décoratifs^,.
diplôme de premier cycle de l'Beaux-Arts de Paris (ENSBA)^,.

Santé :

Certificat de capacité orthoptiste^,
Diplôme d'État d'audioprothésiste.
Diplôme d'État de cadre de santé.
Diplôme d’État d’ergothérapeute^,^,.
Diplôme d’État d’infirmier^,^,.
Diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire.
Diplôme d'État de puéricultrice DE - Puéricultrice.
Diplôme d’État de manipulateur d'électroradiologie médicale^,
Diplôme de formation générale en sciences médicales/pharmaceutiques/odontologiques/maïeutiques.
Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique (DTS)^,^,.

Social :

Certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale (CAFERUIS).
Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds.
Diplôme d'État d'alpinisme - guide de haute montagne.
Diplôme d'État d'assistant de service social (DEASS)^,^,^,.
Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale (DECESF)^,^,^,.
Diplôme d'État d'Éducateur de jeunes enfants (DEEJE)^,^,^,.
Diplôme d'État d'Éducateur spécialisé (DEES)^,^,^,.
Diplôme d'État d'Éducateur technique spécialisé (DEETS)^,^,^,.
Diplôme d'État de médiateur familial (DE).
Responsable d'Établissement de l'Économie Sociale et Solidaire (REESS).

Sport :

Diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DESJEPS).

Transport :

diplôme d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW.

Niveau 7 (grade de master)

Les diplômes conférant le grade de Master sont placés au niveau 7 du RNCP.

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplôme national de Master (DNM)^,.
Diplôme d’ingénieur^,^,.
diplôme de l'université Paris-Dauphine, pour les promotions sortant entre 2019-2020 et 2023-2024^, : mode et matière^, ; affaires internationales et développement ; contrôle, audit, reporting financier ; économie et finance ; finance ; gestion de patrimoine ; journalisme ; management des ressources humaines ; management et organisations ; marketing et stratégie ; systèmes d'information, réseaux & numérique ; économie quantitative/quantitative economics.
Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)^,^,.
Diplôme d’expertise comptable (DEC).
Diplôme des Instituts d’Etudes Politiques (Sciences Po)^,^,^,.
Diplômes des écoles normales supérieures (ENS)^,^,^,^,^,.
diplômes Biobanques et gestion des données complexes ; Biocontrôle pour la santé des plantes ; Gestion des risques environnementaux ; Management de la filière arômes et parfums ; Modélisation des systèmes neuronaux et cognitifs ; Science, conservation & valorisation des ressources marines ; Sciences des données et intelligence artificielle ; Smart-Ed Tech, cocréativité et numérique pour l'innovation éducative de l'Université Côte d'Azur, pour les promotions sortant de 2019-2020 à 2022-2023^,^,.
diplôme Défis globaux pour le développement durable de l'université de Montpellier^,^,.
Délégué à la protection des données (DPO) (DU).
Expert en politiques de formation (DU).

Agronomie

Diplôme d'études fondamentales vétérinaires (DEFV)^,
Diplômes d’études spécialisées vétérinaires (DESV)^,^,^,
Diplôme national d'œnologue (DNO) sortant de la promotion 2022-2023^,

Armée :

Diplôme de l’école spéciale militaire de Saint-Cyr, de l'École navale et de l'École de l'air.

Culture :

Certificat d'aptitude de professeur de danse, et de professeur de musique^,, et de professeur d'art dramatique.
Diplôme d'arts et techniques du théâtre (ATT) de l'École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre^,^,^,^,^,^,^,^,^,.
Diplôme d'État d'architecte^,.
Diplômes valant grade de master du CNSMD de Lyon (diplôme de 2^e cycle supérieur métiers de la création musicale ; métiers de la culture musicale ; musicien-interprète ; musicien-performeur ; pédagogie, enseignement musique) et du CNSMD de Paris (diplôme de danseur-interprète : répertoire et création ; d'analyse et écriture du mouvement : cinétographie Laban ; diplôme notation du mouvement : choréologue Benesh ; et diplômes de 2^e cycle supérieur d'interprète de la musique, d'écriture et composition, de musicologie, de musicien-ingénieur du son, de pédagogie et formation à l'enseignement de la musique).
Diplôme de deuxième cycle de l'École du Louvre délivrant le Grade de Master.
Diplôme d'État de paysagiste (DEP)^,.

Santé :

Certificat de capacité d'orthophoniste (depuis 2013)^,^,^,^,.
Diplôme d'État de formation approfondie en sciences médicales (DFASM)^,.
Diplôme d'État de formation approfondie en sciences odontologiques (DFASO)^,.
Diplôme d'État de formation approfondie en sciences pharmaceutiques (DFASP)^,.
Diplôme d’État d'infirmier anesthésiste (depuis 2014).
diplôme d'État d'Infirmier de bloc opératoire (depuis 2019)^,^,^,.
Diplôme d'État d'Infirmier de pratique avancée (depuis 2018)^,.
Diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute (depuis 2021)^,^,.
Diplôme d’État de sage-femme (depuis 2015)^,^,.

Social :

Diplôme d'État en ingénierie sociale (DEIS) (diplôme supérieur du travail social jusqu'en 2006).

Sports :

Diplôme de l'INSEP options « entraînement des sportifs de haut niveau », « ingénierie de formation », et « management des organisations sportives ».

Transport :

Brevet de capitaine de 1^re classe de navigation maritime.

Niveau 8 (grade de doctorat)

Les diplômes conférant le grade de Doctorat sont placés au niveau 8 du RNCP.

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplôme national de Doctorat^,.

Diplômes non reconnus au RNCP

Cette liste est constituée de diplômes encore délivrés mais non reconnus au RNCP ou de titres professionnels qui ne sont pas des diplômes. Elle est classée selon le nombre d'années d'études.

Sans niveau

Santé :

Brevet national de jeune sapeur-pompier (par équivalence SSIAP1 : service de sécurité incendie et d'assistance à personne) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation aux premiers secours : diplômes de formations secouriste :
- Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1) (anciennement AFPS) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) (anciennement AFCPSAM) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Premiers secours en équipe de niveau 2 (PSE2) (anciennement CFAPSE) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) (intègre le PSE1) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Sauveteur secouriste du travail (SST) (milieu professionnel) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Social :

Diplôme d'État de moniteur de colonies de vacances et de directeur de colonie de vacances. Diplôme créé en 1954^,^, (pas de diplôme reconnu au RNCP).
BAFA : Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueils collectifs de mineurs. Diplôme créé en 1973 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
BAFD : Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs. Diplôme créé en 1973 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
BASE : Brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative. Diplôme créé en 1970 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
BSB : Brevet de surveillant de baignade (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Brevet

Éducation :

Certificat de formation générale (CFG), créé en 1983 (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Agronomie :

Certificat d'aptitude à la petite pêche (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certificat de motoriste à la pêche (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certification Assistant du dirigeant d’entreprise artisanale (ADEA) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certification d’encadrant d’entreprise artisanale (EEA) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

Formation d'adjoint technique d'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de surveillant de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

Certificat de formation à la sécurité (CFS) pour intégrer le personnel navigant commercial (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Armée :

Agent cynophile de protection et d'intervention mention aide dresseur (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Agent cynotechnique auxiliaire de dressage (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Agent de sûreté et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Agent polyvalent de restauration (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Aide-moniteur d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme des écoles de formation technique armement naval (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de sous-officier de la gendarmerie nationale (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Manutentionnaire d'aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Brevet élémentaire de mousse (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Baccalauréat

Éducation et Enseignement supérieur :

Certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur (CAFME), non reconnu au RNCP, remplacé par le DEME depuis 2007.
Certificat de fin d'études secondaires (CFES, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Examen spécial d'entrée à l'université (crée le 14 septembre 1969, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Technicien en maintenance informatique et réseaux (DU), DU toujours délivré^,.

Agronomie :

Brevet technique des métiers (BTM, pas de diplôme reconnu au RNCP) et brevet technique des métiers supérieur (BTMS, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Brevet de maîtrise (BM, pas de diplôme reconnu au RNCP) et brevet de maîtrise supérieur (BMS, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certificat de capacité technique agricole et rurale (CCTAR), nouvelle appellation Technicien Agricole (TA) donne la Capacité professionnelle agricole, sous la saisine de l’UNMFREO - Paris (Union des MFR).

Armée :

Chef d'équipe de surveillance et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Cynotechnicien de sécurité et de surveillance (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d'ingrédients (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Interprète analyste en sciences et techniques de l’image (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Moniteur d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Secrétaire assistant de direction (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Technicien de maintenance de systèmes énergie propulsion/information et de télécommunications/maintenance en installations automatisées (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Culture :

Artiste-licier (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certificat d'études chorégraphiques/musicales/théâtrales (CEC), (CEM), (CET) (pas de diplômes reconnu au RNCP).
Diplôme d'études chorégraphiques/musicales/théâtrales (DEC), (DEM), (DET) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique/danse/musique (DNOP) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme visé d'animateur musical et scénique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Musicien interprète des musiques actuelles (MIMA) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

Formation de secrétaire administratif de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de technicien de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Santé :

Certificat de capacité de prélèvements sanguins (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme d'études sociales (DES) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation professionnelle d'établissement (FPE) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

Brevet d'initiation aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Pilote professionnel (CPL avion et hélicoptère) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Bac + 2

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplôme d'études universitaires professionnalisées (DEUP), diplôme non reconnu au RNCP délivré en IUP jusqu'aux années 2010.
Enseignant-formateur de langue des signes française (DU), DU anciennement au niveau 5, toujours délivré^,.

Agronomie :

Certification « un des meilleurs ouvriers de France » (MOF), diplôme professionnel (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Armée :

Chef d'équipe de maintenance de systèmes énergie propulsion/information et télécommunications/installations automatisées/maintenance en aérostructure ou naval/production audiovisuelle/logisticien d'entreposage/cynotechnique/interprétation et d'analyse d'images (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Comptable des services financiers (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Coordonnateur en prévention et lutte contre les sinistres et les incendies (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation des officiers mariniers (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Gestionnaire des ressources humaines (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Maintenicien-chef en aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Moniteur-chef d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Responsable d'équipes de surveillance et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Culture :

Certificat d'études d'arts plastiques (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Classe d'art dramatique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Cycle d'enseignement supérieur en danse jazz (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de régisseur technicien de spectacles (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme certifié d’État de perruquier maquilleur plasticien (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme professionnel de l'Alliance française de Paris/français langue étrangère (DPAFP-FLE) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme professionnel en infographie (DPI) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

Formation de directeur technique de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de lieutenant pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Social :

Diplôme d'État relatif aux fonctions d'animation (DEFA, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

Brevet de pilote professionnel d'hélicoptère (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Pilote de transport (CPL/IR avion et hélicoptère, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Bac + 3

Éducation et Enseignement supérieur :

Stadium Manager - Direction d'exploitation des enceintes sportives (DU), DU anciennement au niveau 6 du RNCP, toujours délivré^,.

Agronomie :

Certificat d'études supérieures paysagères (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Armée :

Atomicien de propulsion navale (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Chef de groupe des opérations incendie et de lutte contre les sinistres (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Chef de projet en informatique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Responsable de système global de navigation (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Responsable technique d'analyse et de contrôle qualité armes nucléaires (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Responsable technique en instrumentation automatisme et électronique de puissance (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Culture :

Certificat d'études supérieures d'arts plastiques (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de l'ENS Louis-Lumière (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de muséologie de l'École du Louvre (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de scénographie costumes (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme du premier cycle de l'École du Louvre (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

Formation d'éducateur de la protection judiciaire de la jeunesse (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de directeur des services pénitentiaires (directeur de prison, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de greffier des services judiciaires/en chef des services judiciaires (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de l'Institut des Métiers du Notariat (DIMN, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme universitaire professionnel d'enquêteur privé (DUP, diplôme universitaire, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Santé :

Diplôme d'État de technicien de laboratoire médical (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Social :

DEDPAD : Diplôme d'état de directeur de projet d'animation et de développement (non reconnu au RNCP).
Diplôme d'État de ski - moniteur national de ski alpin ou nordique de fond (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

Brevet de pilote de ligne d'hélicoptère (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Brevet de second capitaine (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Pilote de ligne (ATPL avion et hélicoptère) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Bac + 5

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplôme de Conservateur des Bibliothèques (DCB, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme d'études spécialisées (DES, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme d'archiviste paléographe à l'École nationale des chartes (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme des hautes études technologiques (DHET), non reconnu au RNCP, toujours délivré^,.

Actuaire (DU)

Agronomie

Diplôme d’État de docteur vétérinaire (loi du 31 juillet 1923, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme national d'internat des écoles vétérinaires (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Armée :

Diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (DQSG, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Culture :

Diplôme de recherche approfondie de l'École du Louvre (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de designer textile de l'ENSCI (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation des conservateurs spécialités : archéologie, archives, inventaire général, monuments historiques ou musées (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Habilitation à exercer la maîtrise d’œuvre en nom propre (HMONP, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

Certificat d'aptitude à la profession d'avocat (CAPA, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme supérieur du notariat (DSN, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Santé :

Certificat d'études en chiropraxie (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale (CAFDES).

Transport :

Pilote de ligne (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Bac + 6

Diplôme de recherche technologique (DRT), non reconnu au RNCP, toujours délivré.
Certificat d'études approfondies vétérinaires (CEAV) en médecine interne des animaux de compagnie, en Gestion de la Santé et de la Qualité en Productions Avicoles et Cunicole, en Gestion de la Santé et de la Qualité en Production Porcine, en sciences et médecine des animaux de laboratoire.

Bac + 8 et plus

Éducation et Enseignement supérieur :

Habilitation à diriger des recherches (HDR) délivré au-delà du doctorat. Il s'agit du plus haut diplôme français délivré (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Diplômes disparus

Bac + 0

Brevet de technicien (BT), ancien diplôme de niveau 4 au RNCP^,^, et Brevet de technicien agricole (BTA), ancien diplôme de niveau 4 au RNCP^,^,, remplacés par les baccalauréats professionnels et baccalauréats technologiques.
Brevet d'études professionnelles (BEP), ancien diplôme de niveau V (niveau 3 du RNCP), supprimé en 2021.
Brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de 1^er degré, ancien diplôme de niveau 4 au RNCP^,^,, remplacé par le BPJEPS.
BEATEP, ancien diplôme de niveau 4 au RNCP^,^,, abrogé par décret du 14 mars 1986, et remplacé par le BPJEPS.
Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER), ancien diplôme de niveau 4 au RNCP, abrogé en 2016^,.

Bac + 2

Diplôme d'études universitaires générales (DEUG), diplôme de niveau III (niveau 5 au RNCP), toujours délivrable mais disparu en pratique.
Diplôme de premier cycle (DPC), diplôme de niveau III au RNCP délivré jusqu'en 2008.
Diplôme de premier cycle économique (DPCE), diplôme de niveau III au RNCP délivré jusqu'en 2008.
Diplôme de premier cycle technique (DPCT), diplôme de niveau III au RNCP délivré jusqu'en 2008.

Bac + 3

Brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de 2^e degré, diplôme de niveau 6 au RNCP^,^, remplacé par le Diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DESJEPS).
Diplôme de mise en scène-dramaturgie (ESAD), diplôme non reconnu au RNCP, qui n'est plus délivré depuis 2011.
Diplôme national de technologie spécialisé (DNTS), diplôme non reconnu au RNCP abrogé en 2021.
Diplôme national d'arts et techniques (DNAT), diplôme non reconnu au RNCP remplacé par le DNA en 2014.
Diplôme national d'arts plastiques (DNAP), diplôme non reconnu au RNCP remplacé par le DNA en 2014.

Bac + 4

Diplôme d'études supérieures appliquées (DESA), diplôme de niveau III (niveau 5 au CEC), délivré jusqu'en 2008.
Diplôme d'études supérieures économiques (DESE), diplôme de niveau II (niveau 6 au RNCP) délivré jusqu'en 2008.
Diplôme d'études supérieures techniques (DEST), diplôme de niveau II (niveau 6 au RNCP) délivré jusqu'en 2008.
Maîtrise, Maîtrise des sciences de gestion (MSG), et Maîtrise des sciences et techniques(MST), délivrées jusqu'aux années 2010, diplômes de niveau 6 au RNCP, toujours délivrables mais qui ont en pratique disparu depuis 2010.
Diplôme supérieur de comptabilité (DSC), non reconnu au RNCP délivré jusqu'en 2008.
Diplôme supérieur de gestion (DSG), non reconnu au RNCP délivré jusqu'en 2008.
Diplôme professionnel de professeur des écoles (attribué par le Recteur d'académie après un an de stage), non reconnu au RNCP disparu en 2010.

Bac + 5

Diplôme d'économiste, de niveau I (niveau 2 du RNCP), délivré jusqu'en 2008.
Diplôme d'agronomie approfondie/d'ingénieur agronome, au niveau 7 du RNCP (art. R812-39 du CRPM).
Diplôme national supérieur d'arts plastiques, de niveau 7 au RNCP, remplacé en 2013 par le DNSEP (DNSAP), de niveau I au RNCP, de l'ENSBA, abrogé en 2013.
Diplôme d'études approfondies (DEA), diplôme de niveau 7 au RNCP^,, toujours délivrable mais qui a en pratique disparu depuis la fin des années 2000.
Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS), diplôme de niveau 7 au RNCP^,, toujours délivrable mais qui a en pratique disparu depuis la fin des années 2000.

Bac + 6

Diplôme d'architecte diplômé par le gouvernement (DLPG), diplôme non reconnu au RNCP abrogé en 2007.

Diplômes par filière

Études en France
Nom du diplôme (niv. RNCP/ CEC, sauf (-))	Années
	9 et +	DE Médecin DES (-)	HDR (-)										DESV (-)
	+8		Doctorat (8)		DSA DPEA (-)	DEC (-)
	+7
	+6	DE Dentaire (-) DE Pharmacie (-) DFASM (7)			HMONP (-)								DE Vétérinaire (-)
	+5	DFASO DFASP DEMK DESF (7)	Master (7)		DEA (7)	DSCG (7)	DNSEP(7) DSAA (-)	CCO DE IA DE IPA (7)	CA (7) CNSMD(7) CNSAD (-)	Dip. étab. (MSc, MS MBA, Mastère...)		ENC (-) ENS (-) INP (-) ENS (-) IAE (7) ESC (-)	EI (7) ENS (-) DEFV (7)
	+4
	+3	DFGSM DFGSO DFGSP DFGSMa (6)	Licence (6)	LP BUT (6)	DEEA (6)	DCG (6)	DN MADE DNA (6)	DE I (6) IFPS IRFSS (-)	DNSP (6)	Dip. étab. (Bachelor, Titre, Certificat...)
	+2										BTS (5)	AL/BL LSH (-) ECG D1 D2 (-)	BC MP PC PSI PT MPI TSI (-)
Filière, discipline ou spécialité	+1	L.AS PASS (-)
		Médecine Odontologie Pharmacie Maïeutique Kinésithérapie	Arts, lettres, langues - Droit, économie, gestion - Sciences humaines et sociales - Sciences, technologies, santé	Pro ou Techno	Architecte	Comptabilité	Arts Design Mode	Paramédical et santé	Musique Danse Comédie	Diverses (durée et reconnaissance variables)	STS	Lettres, Économie	Scientifique
		Université, École délivrant un diplôme national			École					École Privée non réglementée	École, Lycée CPGE

Niv 3 14	Diplôme national du brevet (DNB) Troisième	DNB et certificat de formation générale (CFG) Troisième Prépa-Métiers, SEGPA, ULIS, UPE2A
13	Quatrième	Quatrième SEGPA, ULIS, UPE2A
12	Cinquième	Cinquième SEGPA, ULIS, UPE2A
11	Sixième	Sixième SEGPA, ULIS, UPE2A
	Collège

Niv 2 10	Cours moyen 2^e année (CM2)	Cours moyen 2^e année ULIS, UPE2A (CM2)
9	Cours moyen 1^re année (CM1)	Cours moyen 1^re année ULIS, UPE2A (CM1)
8	Cours élémentaire 2^e année (CE2)	Cours élémentaire 2^e année ULIS, UPE2A (CE2)
7	Cours élémentaire 1^re année (CE1)	Cours élémentaire 1^re année ULIS, UPE2A (CE1)
6	Cours préparatoire (CP)	Cours préparatoire ULIS, UPE2A (CP)
	École élémentaire

Niv 1 5	Grande section (GS)
4	Moyenne section (MS)
3	Petite section (PS)
2	Toute petite section (TPS)
	École maternelle

RNCP Âge	Système éducatif en France

Notes et références

↑ Titres professionnels délivrés par le ministère du Travail, travail-emploi.gouv.fr, 22 juin 2020 (Consulté le 28/11/2020)
↑ « Code de l'éducation - Article L731-1 », sur legifrance.gouv.fr, 15 juillet 2014 (consulté le 15 juillet 2014).
↑ Mathis d'Aquino, « Des toboggans, des ChupaChups et une demande artificielle. Création et captation d'une demande pour les écoles privées du supérieur. », Zenodo,‎ 3 octobre 2024 (lire en ligne, consulté le 26 décembre 2024)
↑ « Rapport d'information, n° 2458 », sur www.assemblee-nationale.fr (consulté le 26 décembre 2024)
↑ « Code de l'éducation - Article D 337-6 », 1^er septembre 2019 (consulté le 15 juin 2022).
↑ « Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° 47 du 19 décembre 2019 », 19 décembre 2019 (consulté le 15 juin 2022) : « les élèves, les apprentis, les salariés en contrat de professionnalisation et les stagiaires de la formation professionnelle continue préparant un diplôme technologique ou professionnel ou un titre à finalité professionnelle enregistré au RNCP de niveau 3 (par exemple, le certificat d'aptitudes professionnelles) ».
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Vêtement de Peau » (consulté le 15 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Constructeur Bois » (consulté le 15 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Menuisier Fabricant de Menuiserie, Mobilier et Agencement » (consulté le 15 juin 2022).
↑ Guy Brucy, « Le CAP : regards croisés sur un diplôme centenaire », Revue française de pédagogie, vol. 3, n^o 180,‎ 2012, p. 5-8
↑ « Quels sont les niveaux de qualification et à quoi correspondent-ils ? | service-public.fr », sur service-public.fr (consulté le 27 décembre 2016).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Boulangerie spécialisée », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Aide à domicile », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Conducteur de machines de verrerie », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux de l'élevage canin et félin », sur France compétences (consulté le 10 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux en exploitations d’élevage », sur France compétences (consulté le 10 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux horticoles », sur France compétences (consulté le 10 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux de la production animale, spécialité Elevage de ruminants, spécialité Polyculture-élevage, spécialité Elevage de porcs ou de volailles », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux de la vigne et du vin, spécialité Travaux de la vigne, spécialité Travaux de la cave », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux forestiers, spécialité travaux de sylviculture, spécialité travaux de bûcheronnage, spécialité conduite des machines forestières », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - CAPA - Jardinier paysagiste », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - CAPA - Services aux personnes et vente en espace rural » (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - CAPA - Lad-cavalier d'entraînement », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Agent de secrétariat », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Matelot de pont », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'aide médico-psychologique (DEAMP) », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Ambulancier » (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs du jeune et de l'enfant », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs de pleine nature », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Accompagnant éducatif et social », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'assistant familial », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DEAVS - DE : Diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS) », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - CP - Certificat Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport - CPJEPS - Mention Animateur d'activités et de vie quotidienne », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 Code du travail - Article D6113-19, 2019 (lire en ligne)
↑ « Décret n°68-1008 du 20 novembre 1968 relatif à la délivrance du titre de bachelier technicien », 20 novembre 1968 (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Microtechniques », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Technicien Constructeur bois », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Technicien Menuisier Agenceur », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BMA - Arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse option Haute lisse », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BMA - Arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse option rentraiture de tapis », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BMA - Technicien des métiers du spectacle opt. Techniques de l'habillage », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BMA - de la dentelle Option : Dentelle aux fuseaux Option : Dentelle à l'aiguille », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BP - de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - spécialité Activités de randonnées », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BP - Libraire », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BP - Coiffure », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BT - Métiers de la musique », sur France compétences (consulté le 10 juin 2022).
↑ « Arrêté du 3 août 1994 relatif au diplôme d'accès aux études universitaires » (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'Accès aux Etudes Universitaires (DAEU) (Fiche nationale) », sur France compétences (consulté le 13 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - MC4 - Maquettes et prototypes », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - MC4 - Maintenance des installations oléohydrauliques et pneumatiques », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - MC4 - Accueil dans les transports », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Technicien d’intervention d'urgence sociale - Maraudeur (DU) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Assistant comptable » (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Assistant de gestion et d'administration du personnel » (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Maintenicien en aéronautique option avionique, option porteur » (consulté le 16 mai 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - CAPD - Capacité en droit (fiche nationale) » (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national de thanatopracteur » (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Aide-Soignant » (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Auxiliaire de puériculture » (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de moniteur éducateur (DEME) » (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de technicien de l'intervention sociale et familiale » (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BPJEPS - spécialité « éducateur sportif » mention «Activités aquatiques et de la natation » » (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BTS - Management économique de la construction » (consulté le 13 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BTS - Bioanalyses et contrôles » (consulté le 13 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - BTS - Technico-commercial » (consulté le 13 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DUT - Gestion logistique et transport » (consulté le 10 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DUT - Science et génie des matériaux » (consulté le 10 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DUT - Génie chimique, génie des procédés option bio-procédés » (consulté le 10 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DEUST - Maintenance immobilière, hôtelière et hospitalière » (consulté le 13 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DEUST - Systèmes d’information et réseaux, gestion et développement » (consulté le 13 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DEUST - Technicien de la gestion des ressources humaines dans les entreprises et les administrations » (consulté le 13 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DNMADE - Diplôme national des métiers d'art et du design » (consulté le 13 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Gardien de refuge en montagne (DU) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Gestionnaire des organisations sportives (DU) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Formateur d'adultes (DUFA) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTSA - Viticulture-Œnologie » (consulté le 13 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTSA - Technico-commercial » (consulté le 13 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTSA - Analyse, conduite et stratégie de l’entreprise agricole (ACSE) » (consulté le 13 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’État de professeur de danse » (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’État de professeur de cirque » (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’État de professeur de théatre » (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Educateur technique spécialisé » (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de psychomotricien » (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de pédicure-podologue » (consulté le 12 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière » (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport - spécialité perfectionnement sportif - Mentions : « 83 disciplines sportives » (cf. liste dans base légale) » (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport - spécialité " animation socio-éducative ou culturelle " - 2 mentions : « animation sociale » et « développement de projets, territoires et réseaux ». » (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » - mention « direction de structure et de projet » » (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - spécialité « performance sportive » - Mentions : « 80 disciplines sportives » (cf. liste dans base légale) » (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'alpinisme-Accompagnateur en moyenne montagne » (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de ski -moniteur national de ski alpin » (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de ski -moniteur national de ski nordique de fond » (consulté le 14 juin 2022).
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 Code de l'éducation - Article D612-32-2, 24 septembre 2015 (lire en ligne)
↑ « Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C.) » [archive] (consulté le 10 mai 2020).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Conseiller(e) en formation (DU) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Diplôme d’Université (DU) - Conseiller.ère en formation » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable en ingénierie de la formation (DU) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable de formation (DURF) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Météorologiste opérationnel option météorologie marine et océanographie opérationnelle option météorologie aéronautique » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable d'études de travaux en hygiène, sécurité et conditions de travail » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable d’ingénierie des systèmes d’information et de communication, option « analyse et développement », option « systèmes et réseaux » et option « télécommunications » » (consulté le 16 mai 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'Etat de professeur de musique - niveau II » (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Code de l’éducation - Article Article R672-5 », 21 août 2013 (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DEEA - Diplôme d'études en architecture » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DNA - Diplôme national d'art - métier d'auteur dans les domaines de l'art de la communication et du design » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Musicien intervenant (DU) » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de comédien » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de comédien - option acteur marionnettiste » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de danseur » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de musicien, spécialité instrumentiste/chanteur » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de musicien, spécialité métiers de la création musicale » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de musicien, spécialité chef d'ensembles instrumentaux et vocaux » (consulté le 12 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Audioprothésiste » (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme de cadre de santé » (consulté le 12 juin 2022).
1 2 3 Code de l'éducation - Article D636-69, 2009 (lire en ligne)
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'État d'ergothérapeute » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'État d'infirmier ou d'infirmière, grade de licence » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Infirmier de bloc opératoire » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Puéricultrice » (consulté le 13 juin 2022).
↑ « Code de l’éducation - Article D612-32-2 », sur legifrance.gouv.fr, 24 septembre 2015 (consulté le 14 avril 2021).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Imagerie médicale et radiologie thérapeutique » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale (CAFERUIS) » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement des jeunes sourds » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'alpinisme-Guide de haute montagne » (consulté le 12 juin 2022).
↑ Code de l'action sociale et des familles travail - Article D451-29 (lire en ligne)
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'État d'assistant de service social » (consulté le 12 juin 2022).
↑ Code de l'action sociale et des familles travail - Article D451-57-1 (lire en ligne)
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Conseiller en économie sociale familiale » (consulté le 12 juin 2022).
↑ Code de l'action sociale et des familles travail - Article D451-47 (lire en ligne)
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Éducateur de jeunes enfants » (consulté le 12 juin 2022).
↑ Code de l'action sociale et des familles travail - Article D451-41 (lire en ligne)
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Éducateur spécialisé » (consulté le 12 juin 2022).
↑ Code de l'action sociale et des familles travail - Article D451-52 (lire en ligne)
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Éducateur technique spécialisé » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - médiateur familial » (consulté le 13 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable d'Établissement de l'Economie Sociale et Solidaire » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « DESJEPS - Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - spécialité "performance sportive" - Mentions : " 40 disciplines sportives" (cf. liste dans base légale) » (consulté le 30 mai 2023).
↑ « Arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW », 10 juillet 2014 (consulté le 13 juin 2022).
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 « Code de l'éducation - Article D612-34 », sur legifrance.gouv.fr, 22 janvier 2014 (consulté le 14 avril 2021).
↑ « Quelle est la nomenclature des diplômes par niveau ? », 7 octobre 2021 (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Articles 1 et 2 de l'Arrêté du 17 décembre 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux diplômes délivrés par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) », sur legifrance.gouv.fr, 17 décembre 2019 (consulté le 14 avril 2021).
↑ « Article 1 de l'Arrêté du 23 juin 2020 relatif à l'attribution du grade de master au diplôme mode et matière délivré par l'université Paris-Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) », sur legifrance.gouv.fr, 23 juin 2020 (consulté le 14 avril 2021).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme mode et matière » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme affaires internationales et développement » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme contrôle, audit, reporting financier » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme économie et finance » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme finance » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme gestion de patrimoine » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme journalisme » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme management des ressources humaines » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme marketing et stratégie » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme systèmes d'information, réseaux & numérique » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’expertise comptable (DEC) » (consulté le 21 octobre 2021).
1 2 LD612-34
↑ « Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de fin d'études des instituts d'études politiques d'Aix-en-Provence, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Rennes, Saint-Germain-en-Laye, Strasbourg et Toulouse », sur legifrance.gouv.fr, 28 avril 2017 (consulté le 14 avril 2021).
↑ « Arrêté du 28 avril 2017 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Paris », sur legifrance.gouv.fr, 16 juillet 2018 (consulté le 14 avril 2021).
↑ « Arrêté du 25 avril 2017 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure », sur legifrance.gouv.fr, 25 avril 2017 (consulté le 14 avril 2021).
↑ « Arrêté du 13 août 2019 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure de Lyon », sur legifrance.gouv.fr, 13 août 2019 (consulté le 14 avril 2021).
↑ « Arrêté du 28 octobre 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay », sur legifrance.gouv.fr, 28 octobre 2019 (consulté le 14 avril 2021).
↑ Arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure de Cachan
↑ « Arrêté du 17 mars 2020 relatif à l'attribution du grade de master à certains diplômes délivrés par Université Côte d'Azur », sur legifrance.gouv.fr, 17 mars 2020 (consulté le 14 avril 2021).
↑ « Arrêté du 1er avril 2021 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme en partenariat international « Défis globaux pour le développement durable » de l'université de Montpellier », sur legifrance.gouv.fr, 1^er avril 2021 (consulté le 14 avril 2021).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Délégué à la protection des données (DPO) (DU) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Expert en politiques de formation (DU) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « RNCP »
↑ « RNCP »
↑ « RNCP »
↑ « RNCP »
↑ Arrêté du 10 avril 2003 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, arrêté du 22 février 2006 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr, arrêté du 27 février 2014 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et arrêté du 10 mai 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Ingénieur diplômé de l’École navale » (consulté le 16 mai 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Ingénieur diplômé de l’Ecole de l’air » (consulté le 16 mai 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Arrêté du 29 juillet 2016 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique - Article 1 », sur legifrance.gouv.fr, 29 juillet 2016 (consulté le 18 avril 2021).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Arrêté du 5 septembre 2019 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur d'art dramatique - Article 1 », sur legifrance.gouv.fr, 5 septembre 2019 (consulté le 22 avril 2021).
↑ « Arrêté du 15 mars 2021 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme « arts et techniques du théâtre » délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre », sur legifrance.gouv.fr, 15 mars 2021 (consulté le 14 avril 2021).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours administration du spectacle vivant » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours conception lumière » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours conception son » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours mise en scène » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours écriture dramatique » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours scénographie » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours direction technique » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours conception costume » (consulté le 12 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours atelier costume » (consulté le 12 juin 2022).
↑ Article R672-5 du code de l’éducation anciennement décret n^o 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'état d'architecte » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Arrêté du 22 juillet 2021 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux », sur legifrance.gouv.fr, 22 juillet 2021 (consulté le 14 avril 2021).
↑ « Arrêté du 13 janvier 2021 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux », sur legifrance.gouv.fr, 22 juillet 2021 (consulté le 14 avril 2021).
↑ Arrêté du 18 septembre 2020 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux, 18 septembre 2020 (lire en ligne)
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - MASTER - Diplôme de deuxième cycle de l'Ecole du Louvre délivrant le Grade de Master » (consulté le 10 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'État de paysagiste » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « art. R812-27 du CRPM », sur Légifrance, 22 juillet 2021 (consulté le 14 janvier 2024).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat de capacité d’orthophoniste » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Article 1 du décret n°2013-798 du 30 août 2013 relatif au régime des études en vue du certificat de capacité d'orthophoniste », sur Légifrance, 2 septembre 2013 (consulté le 14 janvier 2024)
↑ « Article D636-18 du Code de l'éducation », sur Légifrance, 18 mai 2020 (consulté le 14 janvier 2024)
↑ « Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales », sur Légifrance, 8 avril 2013 (consulté le 29 décembre 2023)
↑ « Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'État de docteur en pharmacie », sur Légifrance, 8 avril 2013 (consulté le 4 janvier 2024)
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État d'infirmier anesthésiste » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Annexe IV de l'arrêté du 27 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire », sur Légifrance, 29 avril 2022 (consulté le 14 janvier 2024)
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État d'infirmier en pratique avancée reconnu au grade universitaire de master » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Article D636-69-1 du Code de l'éducation », sur Légifrance, 16 août 2021 (consulté le 10 mai 2023)
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État de Sage-femme » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'État d'ingénierie sociale » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'État d'ingénierie sociale » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Brevet de capitaine de 1re classe de navigation maritime » (consulté le 13 juin 2022).
↑ « Code de l'éducation Article L612-7 », sur legifrance.gouv.fr, 19 avril 2006 (consulté le 4 mai 2022).
↑ « Décret n°54-41 du 6 janvier 1954 Diplômes d'État de directeurs et moniteurs de colonie de vacances » (consulté le 5 novembre 2019).
↑ « Arrêté du 18 janvier 1954 Diplômes d'État de directeurs et moniteurs de colonie de vacances », 18 janvier 1954 (consulté le 5 novembre 2019).
↑ https://www.cairn.info/revue-education-et-societes-2003-1-page-135.htm#
↑ BAFA
↑ BAFD
↑ « Vers la reconnaissance du moniteur éducateur » [archive], sur emploi.directions.fr, 30 novembre 2008 (consulté le 23 septembre 2016).
↑ « Arrêté du 14 septembre 1969 Examens spéciaux d'entrée dans les universités », 14 septembre 1969 (consulté le 14 juin 2022).
↑ « DU Technicien en systèmes informatiques et réseaux (TESIR) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Technicien en maintenance informatique et réseaux (DU) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ Rubrique « Diplômes et référentiels » du site chlorofil.fr
↑ « DU LSF, Enseignant-formateur de langue des signes française, UFR LLASIC, Université Grenoble Alpes » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Enseignant-formateur de langue des signes française (DU) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Stadium Manager » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Stadium Manager - Direction d'exploitation des enceintes sportives (DU) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Muséographe - Médiateur du patrimoine (Ecole du Louvre) » (consulté le 13 juin 2022).
↑ formation ufedp sur ufedp.online.fr
↑ « Diplôme des Hautes Etudes Technologiques (DHET) », 1^er février 2022 (consulté le 9 juin 2022).
↑ « Diplôme des Hautes Etudes Technologiques (DHET) » (consulté le 9 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Actuaire (DU) » (consulté le 22 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - DipViGrM - Designer textile » (consulté le 10 juin 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale (CAFDES) » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'études approfondies vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’Etudes Approfondies Vétérinaires en Gestion de la Santé et de la Qualité en Productions Avicoles et Cunicole » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’Etudes Approfondies Vétérinaires en Gestion de la Santé et de la Qualité en Production Porcine » (consulté le 14 avril 2022).
↑ « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’Etudes Approfondies Vétérinaires en sciences et médecine des animaux de laboratoire » (consulté le 14 avril 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BT - Agencement » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BT - Ameublement option : tapisserie » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BT - Dessinateur en arts appliqués spécialité :céramique » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTA - option Transformation, spécialité Laboratoire d’analyse » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTA - option Production, spécialité Animalier de laboratoire » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTA - option Commercialisation et services, spécialité Services administratifs » (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Code de l'éducation - Article L336-2 », 22 juin 2000 (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Article D337-26 du Code de l'éducation », 1^er septembre 2009 (consulté le 16 avril 2022).
1 2 3 4 « Article 2 du Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », 8 janvier 2019 (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Décret n° 2020-1277 du 20 octobre 2020 relatif aux conditions de certification des candidats à l'examen du baccalauréat professionnel et portant suppression du brevet d'études professionnelles », 20 octobre 2020 (consulté le 14 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEES - premier degré option Spéléologie » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEES - premier degré option Activités du cyclisme » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEES - premier degré option Handball » (consulté le 16 juin 2022).
1 2 « Les diplômes professionnels délivrés par le Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports de 2005 à 2013 », novembre 2015 (consulté le 14 juin 2022) : « es BPJEPS (niveau IV) visant l’encadrement d’activités dans une spécialité donnée remplacent, d’une part, dans le domaine de l’animation, les BEATEP et, d’autre part, dans le champ du sport, les BEES de 1er degré. », p. 2.
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEATEP - spécialité Activités sociales et vie locale » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEATEP - spécialité Activités culturelles et d'expression » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEATEP - spécialité Activités Scientifiques et Techniques » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) » (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Arrêté du 19 décembre 2016 relatif aux conditions d'organisation des épreuves des mentions « enseignement de la conduite des véhicules à moteur à deux roues » et « enseignement de la conduite des véhicules à moteur du groupe lourd » de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) et de délivrance du diplôme Article 9 », 19 décembre 2016 (consulté le 14 juin 2022).
↑ Qui ne donne plus l'accès aux études supérieures mais qui néanmoins reste un diplôme de niveau 4
↑ « État de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 2022 - A7 - les niveaux de formation », 8 janvier 2019 (consulté le 16 juin 2022).
1 2 « Arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise », 9 avril 1997 (consulté le 14 juin 2022).
1 2 3 4 5 « Arrêté du 8 avril 1981 : inscription sur la liste des titres et diplômes de l'enseignement technologique au titre des homologations de droit.(au titre du ministère des universités:diplômes du Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) et ses instituts (dont DEPCT, DEST, DPCE, DESE), diplôme d’études supérieures commerciales pour étudiants étrangers et diplôme de l'institut de mathématiques appliquées d’Angers) », Journal officiel de la République française, 10 avril 1981 (consulté le 10 juin 2013).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEES - deuxième degré option Rugby à XV » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - deuxième degré option Escrime » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - deuxième degré option Ski nautique » (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Dates d'abrogation des BEES et BEATEP », septembre 2009 (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Décret n° 2020-1180 du 25 septembre 2020 mettant fin à la délivrance du diplôme national de technologie spécialisé et modifiant le code de l'éducation », 25 septembre 2020 (consulté le 14 juin 2022).
1 2 « Qu'est-ce que le Diplôme national d'art ? », 15 novembre 2015 (consulté le 14 juin 2022).
↑ « Quelle est la nomenclature des diplômes par niveau ? », 7 octobre 2021 (consulté le 16 juin 2022).
↑ Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les modalités d'organisation du concours externe, du concours externe spécial, du second concours interne, du second concours interne spécial et du troisième concours de recrutement de professeurs des écoles, Lire sur Légifrance
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - Titre ingénieur - Ingénieur Agronome, diplômé de l’Institut National Agronomique Paris-Grignon (INA P-G) » (consulté le 16 juin 2022).
↑ France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - Artiste plasticien (Diplôme national supérieur d'arts plastiques) » (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Arrêté du 20 décembre 1977 Homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique », 20 décembre 1977 (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes ».
↑ « Article 4 du Décret n°97-1096 du 27 novembre 1997 relatif aux études d'architecture », 28 novembre 1997 (consulté le 16 juin 2022).
↑ « Article 16 du Décret n°2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d'architecture. », 30 juin 2005 (consulté le 16 juin 2022).

Voir aussi

: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

Sources et bibliographie

Commissions professionnelles consultatives (CPC), Liste des diplômes : Édition 2016, Paris, Ministère de l'Éducation nationale, 2016, 32^e éd., 77 p. (lire en ligne [PDF]).

Articles connexes

Liens externes

Site de France compétences, ancienne Commission nationale de la certification professionnelle
Site du répertoire national des certifications professionnelles géré par la commission nationale de la certification professionnelle (CNCP).
Décret concernant le RNCP MESF0210488D
Site de l'ONISEP, Office national d'information sur les enseignements et les professions. Toute l'information sur la formation sous statut scolaire, étudiant ou apprenti.
Site du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Toute l'information concernant les diplômes nationaux de masters référencés officiellement et permettant aux étudiants ayant obtenu un diplôme national de licence de bénéficier des droits prévus par la loi n^o 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat.
« Portail interrégional formation emploi », sur intercariforef.org, Réseau des CARIF-OREF (consulté le 2 mai 2016).
Les 17 700 diplômes et titres préparés en France avec liens RNCP, ROME, textes réglementaires, notices CNDP.
« Base centrale des nomenclatures », sur infocentre.pleiade.education.fr, Ministère de l'Éducation nationale (consulté le 30 avril 2016).
Référentiel national des concepts utilisés dans les applications de gestion et les opérations statistiques.
« Diplômes et référentiels »^{(Archive.org • Wikiwix • Que faire ?)}, sur chlorofil.fr, espace web des professionnels de l'enseignement agricole français, ministère chargé de l'Agriculture (consulté le 4 mai 2016).
Assemblée nationale (France), « Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », sur Légifrance, 8 janvier 2019 (consulté le 29 novembre 2020).

Portail de l’éducation

Portail de la France

[1] Titres professionnels délivrés par le ministère du Travail, travail-emploi.gouv.fr, 22 juin 2020 (Consulté le 28/11/2020)

[2] « Code de l'éducation - Article L731-1 », sur legifrance.gouv.fr, 15 juillet 2014 (consulté le 15 juillet 2014).

[3] Mathis d'Aquino, « Des toboggans, des ChupaChups et une demande artificielle. Création et captation d'une demande pour les écoles privées du supérieur. », Zenodo,‎ 3 octobre 2024 (lire en ligne, consulté le 26 décembre 2024)

[4] « Rapport d'information, n° 2458 », sur www.assemblee-nationale.fr (consulté le 26 décembre 2024)

[5] « Code de l'éducation - Article D 337-6 », 1^er septembre 2019 (consulté le 15 juin 2022).

[6] « Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° 47 du 19 décembre 2019 », 19 décembre 2019 (consulté le 15 juin 2022) : « les élèves, les apprentis, les salariés en contrat de professionnalisation et les stagiaires de la formation professionnelle continue préparant un diplôme technologique ou professionnel ou un titre à finalité professionnelle enregistré au RNCP de niveau 3 (par exemple, le certificat d'aptitudes professionnelles) ».

[7] « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Vêtement de Peau » (consulté le 15 juin 2022).

[8] « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Constructeur Bois » (consulté le 15 juin 2022).

[9] « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Menuisier Fabricant de Menuiserie, Mobilier et Agencement » (consulté le 15 juin 2022).

[10] Guy Brucy, « Le CAP : regards croisés sur un diplôme centenaire », Revue française de pédagogie, vol. 3, n^o 180,‎ 2012, p. 5-8

[11] « Quels sont les niveaux de qualification et à quoi correspondent-ils ? | service-public.fr », sur service-public.fr (consulté le 27 décembre 2016).

[12] « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Boulangerie spécialisée », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[13] « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Aide à domicile », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[14] « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Conducteur de machines de verrerie », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[15] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux de l'élevage canin et félin », sur France compétences (consulté le 10 juin 2022).

[16] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux en exploitations d’élevage », sur France compétences (consulté le 10 juin 2022).

[17] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux horticoles », sur France compétences (consulté le 10 juin 2022).

[18] « Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux de la production animale, spécialité Elevage de ruminants, spécialité Polyculture-élevage, spécialité Elevage de porcs ou de volailles », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[19] « Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux de la vigne et du vin, spécialité Travaux de la vigne, spécialité Travaux de la cave », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[20] « Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux forestiers, spécialité travaux de sylviculture, spécialité travaux de bûcheronnage, spécialité conduite des machines forestières », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[21] « Répertoire national des certifications professionnelles - CAPA - Jardinier paysagiste », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[22] « Répertoire national des certifications professionnelles - CAPA - Services aux personnes et vente en espace rural » (consulté le 16 juin 2022).

[23] « Répertoire national des certifications professionnelles - CAPA - Lad-cavalier d'entraînement », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[24] « Répertoire national des certifications professionnelles - Agent de secrétariat », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[25] « Répertoire national des certifications professionnelles - Matelot de pont », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[26] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'aide médico-psychologique (DEAMP) », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[27] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Ambulancier » (consulté le 16 juin 2022).

[28] « Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs du jeune et de l'enfant », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[29] « Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[30] « Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs de pleine nature », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[31] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Accompagnant éducatif et social », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[32] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'assistant familial », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[33] « Répertoire national des certifications professionnelles - DEAVS - DE : Diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS) », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[34] « Répertoire national des certifications professionnelles - CP - Certificat Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport - CPJEPS - Mention Animateur d'activités et de vie quotidienne », sur France compétences (consulté le 16 juin 2022).

[D6113-19-35] 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 Code du travail - Article D6113-19, 2019 (lire en ligne)

[36] « Décret n°68-1008 du 20 novembre 1968 relatif à la délivrance du titre de bachelier technicien », 20 novembre 1968 (consulté le 14 juin 2022).

[37] « Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Microtechniques », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[38] « Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Technicien Constructeur bois », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[39] « Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Technicien Menuisier Agenceur », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[40] « Répertoire national des certifications professionnelles - BMA - Arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse option Haute lisse », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[41] « Répertoire national des certifications professionnelles - BMA - Arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse option rentraiture de tapis », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[42] « Répertoire national des certifications professionnelles - BMA - Technicien des métiers du spectacle opt. Techniques de l'habillage », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[43] « Répertoire national des certifications professionnelles - BMA - de la dentelle Option : Dentelle aux fuseaux Option : Dentelle à l'aiguille », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[44] « Répertoire national des certifications professionnelles - BP - de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - spécialité Activités de randonnées », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[45] « Répertoire national des certifications professionnelles - BP - Libraire », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[46] « Répertoire national des certifications professionnelles - BP - Coiffure », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[47] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BT - Métiers de la musique », sur France compétences (consulté le 10 juin 2022).

[48] « Arrêté du 3 août 1994 relatif au diplôme d'accès aux études universitaires » (consulté le 14 juin 2022).

[49] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'Accès aux Etudes Universitaires (DAEU) (Fiche nationale) », sur France compétences (consulté le 13 juin 2022).

[50] « Répertoire national des certifications professionnelles - MC4 - Maquettes et prototypes », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[51] « Répertoire national des certifications professionnelles - MC4 - Maintenance des installations oléohydrauliques et pneumatiques », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[52] « Répertoire national des certifications professionnelles - MC4 - Accueil dans les transports », sur France compétences (consulté le 14 juin 2022).

[53] « Répertoire national des certifications professionnelles - Technicien d’intervention d'urgence sociale - Maraudeur (DU) » (consulté le 22 juin 2022).

[54] « Répertoire national des certifications professionnelles - Assistant comptable » (consulté le 14 juin 2022).

[55] « Répertoire national des certifications professionnelles - Assistant de gestion et d'administration du personnel » (consulté le 14 juin 2022).

[56] « Répertoire national des certifications professionnelles - Maintenicien en aéronautique option avionique, option porteur » (consulté le 16 mai 2022).

[57] « Répertoire national des certifications professionnelles - CAPD - Capacité en droit (fiche nationale) » (consulté le 14 juin 2022).

[58] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national de thanatopracteur » (consulté le 14 juin 2022).

[59] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Aide-Soignant » (consulté le 16 juin 2022).

[60] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Auxiliaire de puériculture » (consulté le 16 juin 2022).

[61] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de moniteur éducateur (DEME) » (consulté le 14 juin 2022).

[62] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de technicien de l'intervention sociale et familiale » (consulté le 14 juin 2022).

[63] « Répertoire national des certifications professionnelles - BPJEPS - spécialité « éducateur sportif » mention «Activités aquatiques et de la natation » » (consulté le 14 juin 2022).

[64] « Répertoire national des certifications professionnelles - BTS - Management économique de la construction » (consulté le 13 juin 2022).

[65] « Répertoire national des certifications professionnelles - BTS - Bioanalyses et contrôles » (consulté le 13 juin 2022).

[66] « Répertoire national des certifications professionnelles - BTS - Technico-commercial » (consulté le 13 juin 2022).

[67] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DUT - Gestion logistique et transport » (consulté le 10 juin 2022).

[68] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DUT - Science et génie des matériaux » (consulté le 10 juin 2022).

[69] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DUT - Génie chimique, génie des procédés option bio-procédés » (consulté le 10 juin 2022).

[70] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DEUST - Maintenance immobilière, hôtelière et hospitalière » (consulté le 13 juin 2022).

[71] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DEUST - Systèmes d’information et réseaux, gestion et développement » (consulté le 13 juin 2022).

[72] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DEUST - Technicien de la gestion des ressources humaines dans les entreprises et les administrations » (consulté le 13 juin 2022).

[73] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DNMADE - Diplôme national des métiers d'art et du design » (consulté le 13 juin 2022).

[74] « Répertoire national des certifications professionnelles - Gardien de refuge en montagne (DU) » (consulté le 22 juin 2022).

[75] « Répertoire national des certifications professionnelles - Gestionnaire des organisations sportives (DU) » (consulté le 22 juin 2022).

[76] « Répertoire national des certifications professionnelles - Formateur d'adultes (DUFA) » (consulté le 22 juin 2022).

[77] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTSA - Viticulture-Œnologie » (consulté le 13 juin 2022).

[78] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTSA - Technico-commercial » (consulté le 13 juin 2022).

[79] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTSA - Analyse, conduite et stratégie de l’entreprise agricole (ACSE) » (consulté le 13 juin 2022).

[80] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’État de professeur de danse » (consulté le 14 juin 2022).

[81] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’État de professeur de cirque » (consulté le 14 juin 2022).

[82] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’État de professeur de théatre » (consulté le 14 juin 2022).

[83] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Educateur technique spécialisé » (consulté le 14 juin 2022).

[84] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de psychomotricien » (consulté le 14 juin 2022).

[85] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de pédicure-podologue » (consulté le 12 juin 2022).

[86] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière » (consulté le 14 juin 2022).

[87] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport - spécialité perfectionnement sportif - Mentions : « 83 disciplines sportives » (cf. liste dans base légale) » (consulté le 14 juin 2022).

[88] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport - spécialité " animation socio-éducative ou culturelle " - 2 mentions : « animation sociale » et « développement de projets, territoires et réseaux ». » (consulté le 14 juin 2022).

[89] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » - mention « direction de structure et de projet » » (consulté le 14 juin 2022).

[90] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - spécialité « performance sportive » - Mentions : « 80 disciplines sportives » (cf. liste dans base légale) » (consulté le 14 juin 2022).

[91] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'alpinisme-Accompagnateur en moyenne montagne » (consulté le 14 juin 2022).

[92] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de ski -moniteur national de ski alpin » (consulté le 14 juin 2022).

[93] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - de ski -moniteur national de ski nordique de fond » (consulté le 14 juin 2022).

[D612-32-2-94] 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 Code de l'éducation - Article D612-32-2, 24 septembre 2015 (lire en ligne)

[:0-95] « Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C.) » [archive] (consulté le 10 mai 2020).

[96] « Répertoire national des certifications professionnelles - Conseiller(e) en formation (DU) » (consulté le 22 juin 2022).

[97] « Diplôme d’Université (DU) - Conseiller.ère en formation » (consulté le 22 juin 2022).

[98] « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable en ingénierie de la formation (DU) » (consulté le 22 juin 2022).

[99] « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable de formation (DURF) » (consulté le 22 juin 2022).

[100] « Répertoire national des certifications professionnelles - Météorologiste opérationnel option météorologie marine et océanographie opérationnelle option météorologie aéronautique » (consulté le 12 juin 2022).

[101] « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable d'études de travaux en hygiène, sécurité et conditions de travail » (consulté le 12 juin 2022).

[102] « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable d’ingénierie des systèmes d’information et de communication, option « analyse et développement », option « systèmes et réseaux » et option « télécommunications » » (consulté le 16 mai 2022).

[103] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'Etat de professeur de musique - niveau II » (consulté le 14 juin 2022).

[104] « Code de l’éducation - Article Article R672-5 », 21 août 2013 (consulté le 12 juin 2022).

[105] « Répertoire national des certifications professionnelles - DEEA - Diplôme d'études en architecture » (consulté le 12 juin 2022).

[106] « Répertoire national des certifications professionnelles - DNA - Diplôme national d'art - métier d'auteur dans les domaines de l'art de la communication et du design » (consulté le 12 juin 2022).

[107] « Répertoire national des certifications professionnelles - Musicien intervenant (DU) » (consulté le 12 juin 2022).

[108] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel d'artiste de cirque » (consulté le 12 juin 2022).

[109] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de comédien » (consulté le 12 juin 2022).

[110] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de comédien - option acteur marionnettiste » (consulté le 12 juin 2022).

[111] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de danseur » (consulté le 12 juin 2022).

[112] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de musicien, spécialité instrumentiste/chanteur » (consulté le 12 juin 2022).

[113] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de musicien, spécialité métiers de la création musicale » (consulté le 12 juin 2022).

[114] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme national supérieur professionnel de musicien, spécialité chef d'ensembles instrumentaux et vocaux » (consulté le 12 juin 2022).

[115] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Audioprothésiste » (consulté le 14 juin 2022).

[116] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme de cadre de santé » (consulté le 12 juin 2022).

[D636-69-117] 1 2 3 Code de l'éducation - Article D636-69, 2009 (lire en ligne)

[118] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'État d'ergothérapeute » (consulté le 12 juin 2022).

[119] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'État d'infirmier ou d'infirmière, grade de licence » (consulté le 12 juin 2022).

[120] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Infirmier de bloc opératoire » (consulté le 12 juin 2022).

[121] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Puéricultrice » (consulté le 13 juin 2022).

[122] « Code de l’éducation - Article D612-32-2 », sur legifrance.gouv.fr, 24 septembre 2015 (consulté le 14 avril 2021).

[123] « Répertoire national des certifications professionnelles - Imagerie médicale et radiologie thérapeutique » (consulté le 12 juin 2022).

[124] « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale (CAFERUIS) » (consulté le 12 juin 2022).

[125] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement des jeunes sourds » (consulté le 12 juin 2022).

[126] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'alpinisme-Guide de haute montagne » (consulté le 12 juin 2022).

[127] Code de l'action sociale et des familles travail - Article D451-29 (lire en ligne)

[128] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Diplôme d'État d'assistant de service social » (consulté le 12 juin 2022).

[129] Code de l'action sociale et des familles travail - Article D451-57-1 (lire en ligne)

[130] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Conseiller en économie sociale familiale » (consulté le 12 juin 2022).

[131] Code de l'action sociale et des familles travail - Article D451-47 (lire en ligne)

[132] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Éducateur de jeunes enfants » (consulté le 12 juin 2022).

[133] Code de l'action sociale et des familles travail - Article D451-41 (lire en ligne)

[134] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Éducateur spécialisé » (consulté le 12 juin 2022).

[135] Code de l'action sociale et des familles travail - Article D451-52 (lire en ligne)

[136] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Éducateur technique spécialisé » (consulté le 12 juin 2022).

[137] « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - médiateur familial » (consulté le 13 juin 2022).

[138] « Répertoire national des certifications professionnelles - Responsable d'Établissement de l'Economie Sociale et Solidaire » (consulté le 12 juin 2022).

[139] « DESJEPS - Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - spécialité "performance sportive" - Mentions : " 40 disciplines sportives" (cf. liste dans base légale) » (consulté le 30 mai 2023).

[140] « Arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW », 10 juillet 2014 (consulté le 13 juin 2022).

[D612-34-141] 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 « Code de l'éducation - Article D612-34 », sur legifrance.gouv.fr, 22 janvier 2014 (consulté le 14 avril 2021).

[7octobre2021_www.service-public.fr-142] « Quelle est la nomenclature des diplômes par niveau ? », 7 octobre 2021 (consulté le 16 juin 2022).

[143] « Articles 1 et 2 de l'Arrêté du 17 décembre 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux diplômes délivrés par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) », sur legifrance.gouv.fr, 17 décembre 2019 (consulté le 14 avril 2021).

[144] « Article 1 de l'Arrêté du 23 juin 2020 relatif à l'attribution du grade de master au diplôme mode et matière délivré par l'université Paris-Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) », sur legifrance.gouv.fr, 23 juin 2020 (consulté le 14 avril 2021).

[145] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme mode et matière » (consulté le 14 avril 2022).

[146] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme affaires internationales et développement » (consulté le 14 avril 2022).

[147] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme contrôle, audit, reporting financier » (consulté le 14 avril 2022).

[148] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme économie et finance » (consulté le 14 avril 2022).

[149] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme finance » (consulté le 14 avril 2022).

[150] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme gestion de patrimoine » (consulté le 14 avril 2022).

[151] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme journalisme » (consulté le 14 avril 2022).

[152] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme management des ressources humaines » (consulté le 14 avril 2022).

[153] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme marketing et stratégie » (consulté le 14 avril 2022).

[154] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme systèmes d'information, réseaux & numérique » (consulté le 14 avril 2022).

[155] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) » (consulté le 14 avril 2022).

[156] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’expertise comptable (DEC) » (consulté le 21 octobre 2021).

[Légifrance_D612-34-157] 1 2 LD612-34

[158] « Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de fin d'études des instituts d'études politiques d'Aix-en-Provence, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Rennes, Saint-Germain-en-Laye, Strasbourg et Toulouse », sur legifrance.gouv.fr, 28 avril 2017 (consulté le 14 avril 2021).

[159] « Arrêté du 28 avril 2017 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Paris », sur legifrance.gouv.fr, 16 juillet 2018 (consulté le 14 avril 2021).

[160] « Arrêté du 25 avril 2017 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure », sur legifrance.gouv.fr, 25 avril 2017 (consulté le 14 avril 2021).

[161] « Arrêté du 13 août 2019 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure de Lyon », sur legifrance.gouv.fr, 13 août 2019 (consulté le 14 avril 2021).

[162] « Arrêté du 28 octobre 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay », sur legifrance.gouv.fr, 28 octobre 2019 (consulté le 14 avril 2021).

[163] Arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure de Cachan

[164] « Arrêté du 17 mars 2020 relatif à l'attribution du grade de master à certains diplômes délivrés par Université Côte d'Azur », sur legifrance.gouv.fr, 17 mars 2020 (consulté le 14 avril 2021).

[165] « Arrêté du 1er avril 2021 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme en partenariat international « Défis globaux pour le développement durable » de l'université de Montpellier », sur legifrance.gouv.fr, 1^er avril 2021 (consulté le 14 avril 2021).

[166] « Répertoire national des certifications professionnelles - Délégué à la protection des données (DPO) (DU) » (consulté le 22 juin 2022).

[167] « Répertoire national des certifications professionnelles - Expert en politiques de formation (DU) » (consulté le 22 juin 2022).

[168] « RNCP »

[169] « RNCP »

[170] « RNCP »

[171] « RNCP »

[172] Arrêté du 10 avril 2003 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, arrêté du 22 février 2006 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr, arrêté du 27 février 2014 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et arrêté du 10 mai 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

[173] « Répertoire national des certifications professionnelles - Ingénieur diplômé de l’École navale » (consulté le 16 mai 2022).

[174] « Répertoire national des certifications professionnelles - Ingénieur diplômé de l’Ecole de l’air » (consulté le 16 mai 2022).

[175] « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse » (consulté le 14 avril 2022).

[176] « Arrêté du 29 juillet 2016 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique - Article 1 », sur legifrance.gouv.fr, 29 juillet 2016 (consulté le 18 avril 2021).

[177] « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique » (consulté le 14 avril 2022).

[178] « Arrêté du 5 septembre 2019 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur d'art dramatique - Article 1 », sur legifrance.gouv.fr, 5 septembre 2019 (consulté le 22 avril 2021).

[179] « Arrêté du 15 mars 2021 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme « arts et techniques du théâtre » délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre », sur legifrance.gouv.fr, 15 mars 2021 (consulté le 14 avril 2021).

[180] « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours administration du spectacle vivant » (consulté le 12 juin 2022).

[181] « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours conception lumière » (consulté le 12 juin 2022).

[182] « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours conception son » (consulté le 12 juin 2022).

[183] « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours mise en scène » (consulté le 12 juin 2022).

[184] « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours écriture dramatique » (consulté le 12 juin 2022).

[185] « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours scénographie » (consulté le 12 juin 2022).

[186] « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours direction technique » (consulté le 12 juin 2022).

[187] « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours conception costume » (consulté le 12 juin 2022).

[188] « Répertoire national des certifications professionnelles - Grade Master - Diplôme Arts et Techniques du Théâtre (ATT), parcours atelier costume » (consulté le 12 juin 2022).

[189] Article R672-5 du code de l’éducation anciennement décret n^o 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture

[190] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'état d'architecte » (consulté le 14 avril 2022).

[191] « Arrêté du 22 juillet 2021 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux », sur legifrance.gouv.fr, 22 juillet 2021 (consulté le 14 avril 2021).

[192] « Arrêté du 13 janvier 2021 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux », sur legifrance.gouv.fr, 22 juillet 2021 (consulté le 14 avril 2021).

[193] Arrêté du 18 septembre 2020 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux, 18 septembre 2020 (lire en ligne)

[194] « Répertoire national des certifications professionnelles - MASTER - Diplôme de deuxième cycle de l'Ecole du Louvre délivrant le Grade de Master » (consulté le 10 juin 2022).

[195] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'État de paysagiste » (consulté le 14 avril 2022).

[196] « art. R812-27 du CRPM », sur Légifrance, 22 juillet 2021 (consulté le 14 janvier 2024).

[197] « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat de capacité d’orthophoniste » (consulté le 14 avril 2022).

[198] « Article 1 du décret n°2013-798 du 30 août 2013 relatif au régime des études en vue du certificat de capacité d'orthophoniste », sur Légifrance, 2 septembre 2013 (consulté le 14 janvier 2024)

[199] « Article D636-18 du Code de l'éducation », sur Légifrance, 18 mai 2020 (consulté le 14 janvier 2024)

[200] « Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales », sur Légifrance, 8 avril 2013 (consulté le 29 décembre 2023)

[201] « Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'État de docteur en pharmacie », sur Légifrance, 8 avril 2013 (consulté le 4 janvier 2024)

[202] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État d'infirmier anesthésiste » (consulté le 14 avril 2022).

[203] « Annexe IV de l'arrêté du 27 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire », sur Légifrance, 29 avril 2022 (consulté le 14 janvier 2024)

[204] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État d'infirmier en pratique avancée reconnu au grade universitaire de master » (consulté le 14 avril 2022).

[205] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute » (consulté le 14 avril 2022).

[D636-69-1-206] « Article D636-69-1 du Code de l'éducation », sur Légifrance, 16 août 2021 (consulté le 10 mai 2023)

[207] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État de Sage-femme » (consulté le 14 avril 2022).

[208] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'État d'ingénierie sociale » (consulté le 14 avril 2022).

[209] « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'État d'ingénierie sociale » (consulté le 14 avril 2022).

[210] « Répertoire national des certifications professionnelles - Brevet de capitaine de 1re classe de navigation maritime » (consulté le 13 juin 2022).

[211] « Code de l'éducation Article L612-7 », sur legifrance.gouv.fr, 19 avril 2006 (consulté le 4 mai 2022).

[212] « Décret n°54-41 du 6 janvier 1954 Diplômes d'État de directeurs et moniteurs de colonie de vacances » (consulté le 5 novembre 2019).

[213] « Arrêté du 18 janvier 1954 Diplômes d'État de directeurs et moniteurs de colonie de vacances », 18 janvier 1954 (consulté le 5 novembre 2019).

[214] ttps://www.cairn.info/revue-education-et-societes-2003-1-page-135.htm#

[215] BAFA

[216] BAFD

[217] « Vers la reconnaissance du moniteur éducateur » [archive], sur emploi.directions.fr, 30 novembre 2008 (consulté le 23 septembre 2016).

[218] « Arrêté du 14 septembre 1969 Examens spéciaux d'entrée dans les universités », 14 septembre 1969 (consulté le 14 juin 2022).

[219] « DU Technicien en systèmes informatiques et réseaux (TESIR) » (consulté le 22 juin 2022).

[220] « Répertoire national des certifications professionnelles - Technicien en maintenance informatique et réseaux (DU) » (consulté le 22 juin 2022).

[221] Rubrique « Diplômes et référentiels » du site chlorofil.fr

[222] « DU LSF, Enseignant-formateur de langue des signes française, UFR LLASIC, Université Grenoble Alpes » (consulté le 22 juin 2022).

[223] « Répertoire national des certifications professionnelles - Enseignant-formateur de langue des signes française (DU) » (consulté le 22 juin 2022).

[224] « Stadium Manager » (consulté le 22 juin 2022).

[225] « Répertoire national des certifications professionnelles - Stadium Manager - Direction d'exploitation des enceintes sportives (DU) » (consulté le 22 juin 2022).

[226] « Répertoire national des certifications professionnelles - Muséographe - Médiateur du patrimoine (Ecole du Louvre) » (consulté le 13 juin 2022).

[227] rmation ufedp sur ufedp.online.fr

[228] « Diplôme des Hautes Etudes Technologiques (DHET) », 1^er février 2022 (consulté le 9 juin 2022).

[229] « Diplôme des Hautes Etudes Technologiques (DHET) » (consulté le 9 juin 2022).

[230] « Répertoire national des certifications professionnelles - Actuaire (DU) » (consulté le 22 juin 2022).

[231] « Répertoire national des certifications professionnelles - DipViGrM - Designer textile » (consulté le 10 juin 2022).

[232] « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale (CAFDES) » (consulté le 14 avril 2022).

[233] « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'études approfondies vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie » (consulté le 14 avril 2022).

[234] « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’Etudes Approfondies Vétérinaires en Gestion de la Santé et de la Qualité en Productions Avicoles et Cunicole » (consulté le 14 avril 2022).

[235] « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’Etudes Approfondies Vétérinaires en Gestion de la Santé et de la Qualité en Production Porcine » (consulté le 14 avril 2022).

[236] « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’Etudes Approfondies Vétérinaires en sciences et médecine des animaux de laboratoire » (consulté le 14 avril 2022).

[237] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BT - Agencement » (consulté le 16 juin 2022).

[238] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BT - Ameublement option : tapisserie » (consulté le 16 juin 2022).

[239] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BT - Dessinateur en arts appliqués spécialité :céramique » (consulté le 16 juin 2022).

[240] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTA - option Transformation, spécialité Laboratoire d’analyse » (consulté le 16 juin 2022).

[241] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTA - option Production, spécialité Animalier de laboratoire » (consulté le 16 juin 2022).

[242] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BTA - option Commercialisation et services, spécialité Services administratifs » (consulté le 16 juin 2022).

[243] « Code de l'éducation - Article L336-2 », 22 juin 2000 (consulté le 14 juin 2022).

[244] « Article D337-26 du Code de l'éducation », 1^er septembre 2009 (consulté le 16 avril 2022).

[c1-245] 1 2 3 4 « Article 2 du Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », 8 janvier 2019 (consulté le 16 juin 2022).

[246] « Décret n° 2020-1277 du 20 octobre 2020 relatif aux conditions de certification des candidats à l'examen du baccalauréat professionnel et portant suppression du brevet d'études professionnelles », 20 octobre 2020 (consulté le 14 juin 2022).

[247] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEES - premier degré option Spéléologie » (consulté le 16 juin 2022).

[248] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEES - premier degré option Activités du cyclisme » (consulté le 16 juin 2022).

[249] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEES - premier degré option Handball » (consulté le 16 juin 2022).

[BPJEPS-250] 1 2 « Les diplômes professionnels délivrés par le Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports de 2005 à 2013 », novembre 2015 (consulté le 14 juin 2022) : « es BPJEPS (niveau IV) visant l’encadrement d’activités dans une spécialité donnée remplacent, d’une part, dans le domaine de l’animation, les BEATEP et, d’autre part, dans le champ du sport, les BEES de 1er degré. », p. 2.

[251] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEATEP - spécialité Activités sociales et vie locale » (consulté le 16 juin 2022).

[252] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEATEP - spécialité Activités culturelles et d'expression » (consulté le 16 juin 2022).

[253] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEATEP - spécialité Activités Scientifiques et Techniques » (consulté le 16 juin 2022).

[254] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) » (consulté le 16 juin 2022).

[255] « Arrêté du 19 décembre 2016 relatif aux conditions d'organisation des épreuves des mentions « enseignement de la conduite des véhicules à moteur à deux roues » et « enseignement de la conduite des véhicules à moteur du groupe lourd » de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) et de délivrance du diplôme Article 9 », 19 décembre 2016 (consulté le 14 juin 2022).

[256] Qui ne donne plus l'accès aux études supérieures mais qui néanmoins reste un diplôme de niveau 4

[257] « État de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 2022 - A7 - les niveaux de formation », 8 janvier 2019 (consulté le 16 juin 2022).

[JORFTEXT000000748934-258] 1 2 « Arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise », 9 avril 1997 (consulté le 14 juin 2022).

[CNAM-259] 1 2 3 4 5 « Arrêté du 8 avril 1981 : inscription sur la liste des titres et diplômes de l'enseignement technologique au titre des homologations de droit.(au titre du ministère des universités:diplômes du Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) et ses instituts (dont DEPCT, DEST, DPCE, DESE), diplôme d’études supérieures commerciales pour étudiants étrangers et diplôme de l'institut de mathématiques appliquées d’Angers) », Journal officiel de la République française, 10 avril 1981 (consulté le 10 juin 2013).

[260] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEES - deuxième degré option Rugby à XV » (consulté le 16 juin 2022).

[261] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - deuxième degré option Escrime » (consulté le 16 juin 2022).

[262] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - deuxième degré option Ski nautique » (consulté le 16 juin 2022).

[remplacementBEES2-263] « Dates d'abrogation des BEES et BEATEP », septembre 2009 (consulté le 14 juin 2022).

[264] « Décret n° 2020-1180 du 25 septembre 2020 mettant fin à la délivrance du diplôme national de technologie spécialisé et modifiant le code de l'éducation », 25 septembre 2020 (consulté le 14 juin 2022).

[OF_3838266-265] 1 2 « Qu'est-ce que le Diplôme national d'art ? », 15 novembre 2015 (consulté le 14 juin 2022).

[266] « Quelle est la nomenclature des diplômes par niveau ? », 7 octobre 2021 (consulté le 16 juin 2022).

[267] Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les modalités d'organisation du concours externe, du concours externe spécial, du second concours interne, du second concours interne spécial et du troisième concours de recrutement de professeurs des écoles, Lire sur Légifrance

[268] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - Titre ingénieur - Ingénieur Agronome, diplômé de l’Institut National Agronomique Paris-Grignon (INA P-G) » (consulté le 16 juin 2022).

[269] France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - Artiste plasticien (Diplôme national supérieur d'arts plastiques) » (consulté le 16 juin 2022).

[270] « Arrêté du 20 décembre 1977 Homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique », 20 décembre 1977 (consulté le 16 juin 2022).

[271] « Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes ».

[272] « Article 4 du Décret n°97-1096 du 27 novembre 1997 relatif aux études d'architecture », 28 novembre 1997 (consulté le 16 juin 2022).

[273] « Article 16 du Décret n°2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d'architecture. », 30 juin 2005 (consulté le 16 juin 2022).

Niv 4 Bac +0 17	Baccalauréat général Arts, SES, SVT, HGGSP, HLP, LLCA, LLCE, Maths, PC, NSI, SVT, SI Terminale générale	Baccalauréat technologique STAV, ST2S, STD2A, STMG, S2TMD, STI2D, STHR, STL Terminale technologique	Baccalauréat professionnel Alimentaire, Vente, Beauté, Bâtiment, Santé, Design, Véhicules, Numérique Terminale professionnelle	BMA	BP	CS5 CS4 CS3	BM	BTM
Niv 3 16	Première générale	Première technologique	Première professionnelle	CAP 2^e année
15	Seconde générale et technologique		Seconde professionnelle	CAP 1^re année
RNCP Âge	Lycée général	Lycée technologique	Lycée professionnel	Centre de formation d'apprentis (CFA)