| Forme juridique | Association loi de 1901 |
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| Siège | Paris |
|---|---|
| Président | Jean-Guy Bartaire |
| Site web | http://www.citepa.org |
Le Citepa est une association à but non lucratif . Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique, le Citepa est un organisme de référence français qui réalise des inventaires d'émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques
Le Citepa « produit des statistiques d'intérêt général. Dans un avis du 17 juillet 2025, l'autorité de la statistique publique s'est prononcé sur la qualification de reconnaissance d'intérêt général de statistiques produites par le CITEPA (centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique) (source Légifrance) » Voici la liste des séries statistiques du CITEPA reconnues d'intérêt général :
1. - Séries sur les émissions des différents gaz à effet de serre
Séries brutes annuelles depuis 1990, sur le périmètre de la France au sens de l'Union européenne (émissions en équivalent CO2 par an).
1) Total des émissions de gaz à effet de serre par an, ainsi que sa décomposition en séries par gaz :
2) Dyoxide de carbone (CO2)
3) Méthane (CH4)
4) Protoxyde d'azote (N2O)
5) Hydrofluorocarbures (HFC)
6) Perfluorocarbures (PFC)
7) Hexafulorure de soufre (SF6)
8) Trifluorure d'azote (NF3)
Ventilation de chacune des séries ci-dessus selon :
- d'une part, 5 grands secteurs au format « CRT » (Common Reporting Tables) du rapport CCNNUC :
- CRT1 : utilisation d'énergie (y c. dans les transports) ;
- CRT2 : procédés industriels, solvants, usage de produits ;
- CRT3 : agriculture ;
- CRT4 : utilisation des terres, changements d'affectation des terres et forêt (UTCATF) ;
- CRT5 : déchets.
- d'autre part, les ventilations par secteur (et sous-secteurs) du rapport SECTEN :
- industrie de l'énergie ;
- industrie manufacturière et construction ;
- traitement centralisé des déchets ;
- usage des bâtiments et activités résidentiels/tertiaires ;
- agriculture/sylviculture ;
- transports ;
- utilisation des terres, changements d'affectation des terres et forêt (UTCATF).
2. - Séries sur les émissions des différents polluants atmosphériques
Séries brutes annuelles depuis au moins 1990, sur le périmètre de la France métropolitaine (émissions en masse par an, ou en Indicateur Equivalent Toxique ou I-TEQ pour les PCDD-F (dioxines et furanes).
Séries correspondant à 28 polluants atmosphériques :
a) Acidifiants, eutrophisants, polluants photochimiques (AEPP)
1. Emissions de l'indicateur acide équivalent ;
2. SO2 (dioxyde de soufre) - séries depuis 1960 ;
3. NOx (oxydes d'azote) - séries depuis 1960 ;
4. NH3 (ammoniac) ;
5. COVNM (composés organiques volatils non-méthaniques) ;
6. CO (monoxyde de carbone) - séries depuis 1960 ;
b) Métaux lourds
7. As (arsenic) ;
8. Cd (cadmium) ;
9. Cr (chrome) ;
10. Cu (cuivre) ;
11. Hg (mercure) ;
12. Ni (nickel) ;
13. Pb (plomb) ;
14. Se (sélénium) ;
15. Zn (zinc) ;
c) Poussières en suspension
16. Emissions totales de poussières en suspension ;
17. PM10 (poussières en suspension de diamètre inférieur à 10 µm) ;
18. PM2.5 (poussières en suspension de diamètre inférieur à 2,5 µm) ;
19. PM1.0 (poussières en suspension de diamètre inférieur à 1,0 µm) ;
20. Emissions de BC (carbone suie) ;
d) Polluants organiques persistants
21. HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) ;
22. PCDD-F (dioxines et furanes) ;
23. HCB (Hexachlorobenzène) ;
24. PCB (Polychlorobiphényles) ;
25. PER (Tétrachloroéthylène) ;
26. TRI (Trichloroéthylène) ;
27. TCE (Trichloroéthane) ;
28. Benzène.
Ventilation de chacune des séries ci-dessus selon :
- d'une part, 4 grands secteurs du format du rapport CEE-NU, à savoir :
- NFR1 : énergie ;
- NFR2 : procédés industriels ;
- NFR3 : agriculture ;
- NFR5 : déchets.
- d'autre part, les ventilations par secteur (et sous-secteurs) du rapport SECTEN :
- industrie de l'énergie ;
- industrie manufacturière et construction ;
- traitement centralisé des déchets ;
- usage des bâtiments et activités résidentiels/tertiaires ;
- agriculture/sylviculture ;
- transports ;
- utilisation des terres, changements d'affectation des terres et forêt (UTCATF).
(liste publiée au journal officiel :https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000051922154
Le Citepa regroupe environ 90 adhérents engagés pour la transparence de l'information sur l' air & le climat: industriels, fédérations et syndicats professionnels, producteurs d'énergie, constructeurs automobiles, éco-industries, associations, ONG, bureaux d'études et laboratoires de mesures.
Il comprend 50 personnes dont 45 ingénieurs. Le Citepa est présidé par Jean-Guy Bartaire et dirigé par Jérôme Boutang.
Les données d'émissions calculées par le Citepa ne font pas l'objet d'une nomenclature unique. Afin de répondre aux obligations réglementaires internationales, européennes et aux besoins d'analyse nationaux, les résultats de l'inventaire sont restitués selon différents formats méthodologiques. Chaque format répond à un périmètre géographique, une ventilation sectorielle et un calendrier de publication spécifiques : [1, 2]
Principales corrections apportées par rapport au texte d'origine