Commission

Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles portant le même nom.

Commission peut désigner :

• une commission, une rémunération versée à l'occasion d'un contrat ;
• une commission, sous l'ancien régime, la vénalité des offices en France ;
• une commission (parfois aussi appelée comité dans la traduction littérale du mot anglais committee), une institution regroupant plusieurs personnes, ayant souvent un rôle consultatif, parfois un pouvoir de décision :
  • le nom propre Commission désigne souvent la Commission européenne,
  • pour une description générale dans le cadre des institutions européennes, voir l'article Comitologie,
  • pour la France, voir l'article Commission (institutions françaises),
  • pour le Québec, voir l'article Commission d'enquête au Québec,
  • pour les divers noms propres d'institutions commençant par le mot Commission, voir l'index des pages ;
  • La Commission, le gouvernement de la mafia italo-américaine ;
• une commission rogatoire, un acte juridique de délégation de pouvoirs.