Fernand Lemoine

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Fernand Lemoine
Illustration.
Fonctions
Conseiller de la République
–
(1 an, 10 mois et 14 jours)
Élection
Circonscription Alger (1er collège)
Groupe politique Communiste (apparenté, 1946-1947)
Union républicaine et résistante pour l’Union française (1947-1948)
Biographie
Date de naissance
Lieu de naissance Ténès (Algérie)
Date de décès (à 58 ans)
Lieu de décès Ténès (Algérie)
Nationalité Française
Profession Agriculteur
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Fernand Lemoine, né le à Ténès (Algérie) et mort le dans la même commune, est un homme politique français.

Biographie

Il est le maire de Ténès de 1945 à 1948.

En 1946, il est élu au Conseil de la République.

Activité parlementaire

Alors qu’il est élu le par le premier collège de la circonscription d’Alger sur la liste d’union républicaine et démocratique, Fernand Lemoine est admis le au sein du Conseil de la République,.

Il siège sur les bancs du groupe communiste comme apparenté à partir du , puis, sur ceux du groupe d’union républicaine et résistante pour l’Union française le . Le lendemain, son groupe s’apparente au groupe communiste. Cette affiliation est conservée le ,,,,.

Notes et références

  1. ↑ « Listes des membres des groupes politiques remises au secrétariat général du Conseil de la République le , en exécution de la motion adoptée par le Conseil de la République le  », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 302,‎ 26 et 27 décembre 1946, p. 10985 (lire en ligne, consulté le ).
  2. ↑ « Listes électorales des membres des groupes politiques remises au Président du conseil de la République le , en exécution de l’article 16 du règlement, et rectifiées à la date de ce jour », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 20,‎ , p. 960 (lire en ligne, consulté le ).
  3. ↑ « Modification aux listes des membres des groupes politiques », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 66,‎ 17 et 18 mars 1947, p. 2557 (lire en ligne, consulté le ).
  4. ↑ « Listes des membres des groupes politiques », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 67,‎ , p. 2599 (lire en ligne, consulté le ).
  5. ↑ « Listes électorales des membres des groupes politiques remises au président du Conseil de la République le , en exécution de l’article 16 du règlement », Journal officiel de la République française, « Informations parlementaires », vol. « Lois et décrets », no 12,‎ , p. 450 (lire en ligne, consulté le ).
  1. ↑ « Examens des pouvoirs », Journal officiel de la République française, « Conseil de la République », vol. « Débats parlementaires », no 127,‎ , p. 5 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  2. ↑ « 2. — Vérification des pouvoirs », Journal officiel de la République française, « Conseil de la République », vol. « Débats parlementaires », no 128,‎ , p. 29-30 (lire en ligne [PDF], consulté le ).

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes