Henry Peter

Henry Peter
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Professeur honoraire et avocat
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Henry Peter (né en 1957) est un avocat suisse et français, spécialiste du droit des affaires et du droit du sport. Professeur honoraire à l'université de Genève, il y a fondé en 2017 un centre consacré à la philanthropie, qu'il a dirigé jusqu'en 2024. Depuis le , il préside la fondation Aventinus, propriétaire du quotidien Le Temps.

Biographie

Études

Il obtient une licence en droit à l'université de Genève en 1979. Après un stage d'avocat auprès de l'étude Brunschwig, Biaggi & Lévy à Genève (1979-1981) et l'obtention du brevet d'avocat genevois, il revient à l'université, où il obtient en 1983 un diplôme d'études supérieures (DES) en droit commercial.

Grâce à une bourse du Fonds national suisse de la recherche scientifique, il entame une thèse de doctorat et passe l'année universitaire 1983-1984 comme chercheur à la faculté de droit de l'université de Californie à Berkeley. À l'été 1984, il travaille brièvement à l'étude Carter Ledyard & Milburn à New York. De retour en Suisse la même année, il commence à exercer comme avocat à Lugano et soutient en 1988 sa thèse de doctorat, intitulée L'action révocatoire dans les groupes de sociétés,.

Carrière d'avocat

De 1988 à 2006, il est associé de l'étude Sganzini, Bernasconi, Peter & Gaggini à Lugano. Il dirige ensuite comme associé principal les études Peter, Bernasconi & Partners (2006-2009) et PSMLaw (2009-2017). En 2017, PSMLaw fusionne avec Kellerhals Carrard, dont il devient associé du bureau de Lugano.

Il est spécialisé en fusions et acquisitions, en gouvernance d'entreprise et en responsabilité sociétale des entreprises. Dès 1985, il pratique également le droit du sport, d'abord en Formule 1 comme avocat du groupe Ferrari,. À ce titre, aux côtés de Jean Todt, il négocie en 1995 avec Michael Schumacher le contrat qui amène le pilote à la Scuderia Ferrari. En 1999, il fait partie de l'équipe d'avocats représentant Ferrari devant la Cour d'appel internationale de la FIA dans le recours contre l'exclusion des deux monoplaces du Grand Prix de Malaisie. Le recours est accueilli et le classement initial rétabli. En 2007, il représente Ferrari dans la procédure sportive relative à l'affaire d'espionnage impliquant McLaren, dite « spy story ». Il siège régulièrement comme président ou membre de tribunaux arbitraux dans des litiges de droit commercial et de droit du sport,.

Il intervient dans le traitement juridique de la faillite du groupe Swissair (SAirGroup), dont les procédures se prolongent tout au long des années 2000,. En 2016, dans le contexte de l'affaire de corruption à la FIFA, il appelle publiquement à une refonte en profondeur des statuts et de la culture de la fédération.

Fonctions institutionnelles et mandats

De 2004 à 2015, il est membre de la Commission des offres publiques d'acquisition (COPA), l'autorité fédérale qui surveille les offres publiques d'acquisition. À partir de 2007, il siège à la Commission des sanctions de la bourse suisse SIX, dont il devient vice-président en 2026.

Il préside l'Association genevoise de droit des affaires (AGDA) de 2003 à 2006 et de 2003 à 2008 est membre du groupe d'experts « Procédure concordataire » institué par l'Office fédéral de la justice. Membre du comité de l'Association suisse de l'arbitrage (ASA), il préside sa section de Suisse italienne de sa création, en 2003, jusqu'en 2023.

Dans le domaine du sport, il est vice-président de la Chambre disciplinaire du sport suisse de Swiss Olympic (2001-2024) et membre du comité d'éthique de la Fédération internationale de l'automobile (2014-2022). Il a siégé au tribunal arbitral des 31e, 32e, 33e et 36e éditions de la Coupe de l'America et préside celui de la 38e édition,,,.

Il est vice-président du conseil d'administration de la Banque Lombard Odier & Cie et administrateur d'Ermenegildo Zegna,,. Après avoir quitté le conseil d'administration de Swiss Life Holding dans lequel il a siégé pendant 20 ans, il devient président de Swiss Life France, filiale française du groupe Swiss Life,. De 1994 à 2010, il est consul honoraire de Suède pour la Suisse italienne ; à ce titre, il est fait chevalier de première classe de l'ordre royal de l'Étoile polaire.

Carrière universitaire

Parallèlement au barreau, il enseigne dès 1988 à la faculté de droit de l'université de Genève, où il est professeur ordinaire de 2004 à 2024. De 1998 à 2012, il dirige le programme « Master in Business Law », organisé conjointement avec l'université de Lausanne, puis, de 2006 à 2017, le département de droit commercial. En 2017, il fonde au sein de l'université un centre pluridisciplinaire consacré à la philanthropie, qu'il dirige jusqu'à fin 2024. Peu après avoir lancé l'Initiative Média Philanthropie, il est nommé en décembre 2024 à la présidence de la fondation Aventinus, propriétaire du quotidien Le Temps, fonction qu'il occupe depuis le ,.

Retraité de l'université fin 2024, il y reste président de la commission sportive et membre du comité d'audit. Il préside en outre la Fondation de la Faculté autonome de théologie protestante de Genève et est vice-président du conseil de la Fondation pour l'Université de Genève.

Il a enseigné ou donné des conférences dans d'autres établissements, notamment l'université Jean-Moulin-Lyon-III, les universités de Fribourg et de Zurich, l'université de la Suisse italienne, l'Académie internationale des sciences et techniques du sport à Lausanne, l'Académie suisse de la magistrature à Neuchâtel et le Duke Summer Institute.

Engagements au Tessin

Au Tessin, où il réside, il est membre du conseil de l'université de la Suisse italienne (USI), président du conseil de la Fondation pour les facultés de Lugano de l'USI et président du conseil de fondation du Musée d'art de la Suisse italienne (MASI),. Depuis janvier 2026, il préside l'association Babel, qui organise à Bellinzone un festival consacré à la littérature et à la traduction.

Distinctions

Publications

Il est l'auteur ou le coauteur de plus d'une centaine de publications, dont une partie du Commentaire romand. Il a codirigé The Routledge Handbook of Taxation and Philanthropy (Routledge, 2021) et The International Handbook of Social Enterprise Law (Springer, 2023), ainsi que six volumes consacrés aux décisions arbitrales de la Coupe de l'America.

Notes et références

  1. 1 2 3 4 5 « Henry Peter », sur Juris Legal Information
  2. 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 « Henry Peter », sur Université de Genève
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  4. ↑ [PDF] « Kellerhals Carrard s'étend au Tessin », sur kellerhals-carrard.ch,
  5. 1 2 « Dans les coulisses du sport - Expérience d'un juriste », sur Université de Genève,
  6. ↑ « Henry Peter, un avocat sur le pont », Le Point no 1781, 2 novembre 2006, p. 36.
  7. ↑ (de) Bianca Garloff, « Jean Todt im Interview über Schumi: "So tickte Michael wirklich" », sur Auto Bild, (consulté le )
  8. ↑ (en) « Décision de la Cour d'appel internationale concernant le recours de Ferrari relatif au Grand Prix de Malaisie », sur FIA, (consulté le )
  9. ↑ « Full transcript: WMSC September 13 hearing », Autosport, 18 septembre 2007 (en anglais).
  10. ↑ Rita Trigo Trindade, Rashid Bahar et Giulia Neri-Castracane, Vers les sommets du droit, Liber amicorum pour Henry Peter, Genève, Schulthess, , 574 p. (ISBN 978-3-7255-8749-0), p. 5
  11. ↑ Roland Rossier et Philippe Le Bé, « Swissair : Place au match Suisse-Belgique », L'Hebdo, 14 juin 2007, p. 66-68.
  12. ↑ Rémi Dupré, « La justice suisse peut dissoudre la FIFA », sur Le Monde,
  13. ↑ SIX Exchange Regulation, « Über uns », consulté le 2 octobre 2026.
  14. 1 2 « Henry Peter », sur Weblaw.ch
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  16. ↑ Q. David Tompkins, « Sports Arbitration in New Zealand and Australia: The America's Cup Arbitration Panel », Arbitration International, vol. 16, no 4,‎ , p. 461–466 (ISSN 0957-0411, DOI 10.1093/arbitration/16.4.461)
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  27. ↑ « Fondation pour l'Université de Genève (IDE CHE-175.256.802) », sur Registre du commerce du canton de Genève (consulté le )
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Liens externes