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L'intelligibilité est la possibilité, pour un phénomène, d'être saisi par l'intellect, l'esprit, la raison. On dit alors d'un phénomène qu'il est ou non intelligible.
Les textes de loi doivent être intelligibles soit compréhensibles. L'inintelligibilité d'une décision est un motif de cassation (Soc., 27 mars 1991; Civ. 2e, 14 juin 2006; Soc., 6 mai 2009, pourvoi no07-44.663); la Cour de cassation peut rendre un recours irrecevable s'il n'est pas intelligible (Soc., 9 octobre 1985 et Soc., 6 mai 1985).
Notes et références
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↑Catherine Puigelier, Dictionnaire juridique, Larcier, coll.«Paradigme», (ISBN978-2-39013-004-8), p.519. Sources bibliographiques: P. RAPI, L'accessibilité et l'intelligibilité de la loi en droit constitutionnel. Étude du discours sur la «qualité de la loi», préface d'A. Roux, Paris, Dalloz, 2014 et C. PUIGELTER, La pratique de la cassation en matière sociale, préface de B. Teyssié, avant-propos d'A. Lacabarats, postface de C. Grellier, Paris, Lexis Nexis, 2013, no920.
Bibliographie
Miguel Espinoza, Essai sur l'intelligibilité de la nature, Toulouse, Éditions Universitaires du Sud, (lire en ligne).
Miguel Espinoza, Théorie de l'intelligibilité, Toulouse, Éditions Universitaires du Sud, , 216p. (lire en ligne) (2eéd. Ellipses, Paris, 1998).
Miguel Espinoza, A Theory of Intelligibility. A Contribution to the Revival of the Philosophy of Nature, Thombooks Press, Totonto, ON, 2020.