Jacques de Maleville

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Jacques de Maleville
Jacques, marquis de Maleville (1741-1824), président du tribunal de cassation. Auguste Gaspard, baron Boucher-Desnoyers (1779-1857), huile sur toile (1re moitié XIXe siècle), musée de l'Histoire de France (Versailles).
Fonctions
Pair de France
-
Membre du Conseil des Anciens
Membre du Sénat conservateur
Titre de noblesse
Baron de l'Empire (d)
à partir de
Biographie
Naissance
Décès
Voir et modifier les données sur Wikidata (à 83 ans)
DommeVoir et modifier les données sur Wikidata
Nationalité
Activités
Enfant
Autres informations
Date de baptême
Distinction
Blason.

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Jacques de Maleville, né et baptisé le à Domme, où il est mort le à dix heures du matin, à l'âge de 83 ans, est un jurisconsulte et homme politique français, l'un des rédacteurs du Code civil.

Biographie

Buste de Jacques de Maleville à Domme.

Fils de Pierre Maleville, bourgeois et négociant de Domme et de Louise Anne Molène, marié le au Bugue, Dordogne, avec Pauline Lafaye (ou de La Faye), dont sept enfants, deux fils et cinq filles :

Avocat à Bordeaux en 1789, il devient en 1790 président du directoire de la Dordogne puis juge au tribunal de cassation de 1791 à 1795.

Il est membre du Conseil des Anciens de 1795 à 1799 puis redevient juge au tribunal de cassation.

Sous le consulat de Bonaparte il fait partie, en tant que secrétaire rédacteur, des quatre rédacteurs du Code civil français avec Jean Étienne Marie Portalis, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu et François Denis Tronchet. Sur ces quatre rédacteurs, il est celui qui vient du Sud-Ouest de la France, c'est-à-dire d'un pays de droit écrit comme Portalis. Il défend avec ce dernier la conception romaine contre les partisans de la coutume, s'opposant par ailleurs au divorce.

Maleville fut nommé sénateur en 1806. Il est créé baron d'Empire sur institution de majorat par lettres patentes du , puis comte de l'Empire sur institution de majorat par lettres patentes du , confirmé héréditaire par ordonnance royale du , ensuite marquis-pair par ordonnance royale et lettres patentes du , confirmé sur promesse d'institution de majorat par lettres patentes du suivant. Il est nommé grand officier de la Légion d'honneur en 1817 par Louis XVIII, en remerciement pour avoir voté la déchéance de Napoléon Ier.

Hommage

Ouvrages

Sources bibliographiques

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Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

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