Ban

Droit

• Un ban (ancien français) qualifiait toute espèce de cri impératif, diffusant un message d'un centre de commandement d'ordre public ou militaire, destiné à la proclamation d'un édit, d'un statut, d'un jugement. Le terme francique dont il dérive désigne une parole sérieuse, publique, ayant force de loi (un ordre). Le refus d'obtempérer ou la non-observance entraîne une sanction. Les bans étaient diffusés par le crieur public sur la place de la ville ou du village, et par le curé dans l'église.
  • « Ouvrez le ban ! », cri impératif d'un militaire ou d'un garde-champêtre, qui marque le début d'une cérémonie militaire ou d'un hommage de guerre. Cet appel est immédiatement suivi d'une sonnerie adaptée au clairon, ou à défaut, à la trompette.
  • « Fermez le ban ! », cri impératif d'un militaire ou d'un garde-champêtre, qui marque la fin de cette même cérémonie militaire ou cet hommage de guerre.
• Le ban (au Moyen Âge), une institution politique des royaumes francs : d'abord pouvoir de commandement sur les hommes, il s'est confondu parfois totalement, par accaparement des droits publics des membres de l'assemblée par une dynastie, avec le pouvoir seigneurial au Moyen Âge.
• Suivant sa nature civile, militaire ou religieuse, il a fini, sujet à métonymie, par désigner le territoire sur lequel il s'applique comme l'attestent bon nombre de toponymes.
• Au cours de son évolution, par une gamme de métonymies, ce terme communément entendu du droit domanial, local ou féodal s'étend à la chose même qui était proclamée, et c'est dans ce sens qu'on appelle :
  • mettre au ban de l'Empire, par exemple, toute proscription sanctionnée par un édit de l'empereur, notamment la déchéance prononcée contre un prince. Mettre au ban un homme d'une contrée, signifiait la perte des droits civils de ce dernier nommé ainsi forban. Voir aussi la peine de bannissement ;
  • ban du roi, en France, les règlements ou les ordonnances de la couronne et même l'amende prononcée contre celui qui les violait. Ainsi « lever le ban et l'arrière-ban » signifie à l'origine convoquer les hommes responsables ou valides à une assemblée extraordinaire. Le sens ultérieur s'est spécialisé dans le domaine de la défense militaire ;
  • les bans de tous les types publics possibles, en particulier la liste de conscription ou de mariage encore d'actualité ;
  • les bans de récoltes, en particulier le ban des vendanges qui fixe le jour d'ouverture de la récolte du raisin. En Occitanie, les bans de vendange sont les équipes de saisonniers qui vendangent une partie définie d'un domaine. « On était du même ban cette année-là » signifie qu'on a fait la récolte ensemble ;
  • les bans d'accès aux saisons ou aux prairies. Suivant les coutumes très variables des contrées rurales en pays de champs ouverts, les saisons ou parcelles qui accueillaient un même type de culture, devaient être ouvertes au passage des cultivateurs ou récoltants à une date fixée d'avance ou adaptée par décision extraordinaire de la communauté. Les droits de vaine pâture, lorsqu'ils étaient appliqués à l'approche de l'automne, supprimaient parfois toute cette organisation de mise en défense de parcelles. Menus et gros bétail pouvaient divaguer sans contrainte ;
  • dans la continuité du sens précédent, la mise en ban ou en dépens d'un bois ou d'une parcelle de forêt s'appelait un banbois ou bambois dans le Grand Est français, la Wallonie et la Suisse. Elle consistait à interdire l'accès à ce bois pour une durée déterminée et pour une utilisation ciblée du bois exploitable une fois le délai passé. Le seigneur local définissait les termes de la mise en dépens, par exemple pour avoir le matériau nécessaire à la réfection des bâtiments publics. Dans les Vosges alsaciennes, on utilisait le terme germanique « Bannwald ».

• En droit suisse, la "procédure de mise à ban" désigne le droit par un propriétaire d'exiger du tribunal qu’il interdise tout trouble de la possession et qu’une infraction soit, sur plainte du demandeur, punie d’une amende de 2000 francs au plus. Le juge doit constater la présence ou l'imminence d'un trouble avant de prononcer sa décision. La mise a ban est réglée par l'art. 258ss du code de procédure civile.

• Le ban est également un titre issu d'un terme serbo-croate désignant le maître ou le chef. Le Ban était, en Hongrie et dans les Marches orientales du Saint-Empire romain germanique, un commandant militaire, gouverneur d'un banat ou d'une marche. Ce terme slave est emprunté au monde des peuples steppiques, en particulier Avars.

Toponyme

Deux villes du Burkina Faso portent ce nom :

• Ban, dans le département Solenzo ;
• Ban, dans le département Kassoum.

Prénom ou patronyme

• Ban de Bénoïc, personnage du cycle arthurien.
• Ban Ki-moon, diplomate et homme politique sud-coréen.
• Edith Bán Kiss, peintre hongroise.

Acronyme

BAN est un acronyme, prononcé le plus souvent « bane », et qui peut signifier :

• en informatique, Body Area Network, une technologie de réseau sans fil basée sur les radio-fréquences qui consiste à interconnecter sur, autour ou dans le corps humain de minuscules dispositifs pouvant effectuer des mesures (capteurs) ou agir de façon active (actionneurs) ;
• Base d'aéronautique navale, pour l'aviation navale française ;
• Base Adresse Nationale ;
• Bâtiment d'auxiliaire nucléaire, terme employé en France et particulièrement dans les métiers du nucléaire pour désigner tout bâtiment contenant des éléments radioactifs (centrale nucléaire, usine d'enrichissement, cabinet de radiologie médicale...).
• Brigade anti-négrophobie organisation basée en France revendiquant la lutte contre la Négrophobie.

Code

BAN est un code qui peut signifier :

• Bangladesh :
  • selon la liste des codes pays du CIO ;
  • selon la liste des codes pays de la FIFA.
• Aéroport de Basongo en République démocratique du Congo, selon la liste des codes AITA des aéroports ;
• Bataan, une province des Philippines, selon le code ISO 3166-2:PH.

Autres

• En roumain, un ban est une pièce de monnaie ; par extension, le mot désigne aussi l'argent. Aujourd'hui, le ban est la centième partie de la monnaie en vigueur, le leu.
• Ban (en géorgien : ბან, [ban]) est la 2^e lettre de l'alphabet géorgien.
• En agriculture, le ban des vendanges est l'autorisation administrative de commencer la récolte du raisin.
• Un ban est également l'action de bannir un utilisateur dans les espaces communautaires et les jeux communautaires sur internet.

Références