Centre national des œuvres universitaires et scolaires

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Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Logo des CROUS
Histoire
Fondation
(71 ans, 198 jours)
Cadre
Forme juridique
Domaines d'activité
Action sociale en France, bourse d'études, restaurant universitaire, Logement étudiant en France, action sociale sans hébergement n.c.a.Voir et modifier les données sur Wikidata
Siège
Pays
Organisation
Directrice
Bénédicte Durand (d) (depuis )Voir et modifier les données sur Wikidata
Organismes affiliés
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Bourgogne-Franche-Comté (d), Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Normandie (d), Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Nice (d), Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Aix-Marseille (d), Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Corse (d), Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Toulouse-Occitanie (d), Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Bordeaux-Aquitaine (d), Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Montpellier-Occitanie (d)Voir et modifier les données sur Wikidata
Budget
1,29 milliard d’euros (hors bourses) (2013)
Site web

Le Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) est un établissement public à caractère administratif français.

Le centre national des œuvres universitaires et scolaires et les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires forment le réseau des œuvres universitaires, qui contribue à assurer aux étudiants une qualité d'accueil et de vie propice à la réussite de leur parcours de formation. Il assure une mission d'aide sociale et concourt à l'information et à l'éducation des étudiants en matière de santé. Il favorise leur mobilité.

Le CNOUS répartit entre les CROUS des subventions de l'État, à l'aide d'un système de contractualisation sur deux et bientôt[Quand ?] sur trois ans : des projets à grande échelle (réhabilitation d'un bâtiment de résidence universitaire par exemple) sont financés par une combinaison de subventions CNOUS, collectivités territoriales, fonds propres du CROUS ou par des prêts. Chaque année, en juin, cette contractualisation fait l'objet d'une discussion entre CROUS et CNOUS auxquelles participent notamment le vice-président étudiant de chaque CROUS.

Le CNOUS collabore avec les Studentenwerk, les organismes de service public à destination des étudiants en Allemagne.

Historique

En , la plateforme internet qui gère les services sociaux du CNOUS est victime d'une cyberattaque qui impacte 740 000 étudiants ou anciens étudiants.

Logo du CNOUS jusqu'en septembre 2015.

Rôle

Le centre national des œuvres universitaires et scolaires est l’établissement public administratif qui, dans le cadre de la mise en œuvre de la politique nationale de vie étudiante, conduit, anime et coordonne le réseau des œuvres universitaires en vue d’assurer la cohésion de celui-ci. Il assure la meilleure répartition des moyens matériels, budgétaires et humains en veillant à l'efficience de leur emploi. Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Le conseil d'administration vote le tarif de la restauration universitaire même si comme en 2003-2004 le ministère de l'Économie et des Finances peut passer outre à un vote défavorable[réf. nécessaire].

Présidence et direction

Directeurs du CNOUSVoir et modifier les données sur Wikidata
IdentitéPériode
DébutFin
Patrick Gérard
Daniel Vitry (d)
Jean-Dominique Lafay
Guillaume Houzel
Par intérim :
Marie Message (d)
Emmanuel Giannesini (d)
Dominique Marchand (d)
Bénédicte Durand (d)
Directeurs du CNOUSVoir et modifier les données sur Wikidata
IdentitéPériode
DébutFin
Benoist Apparu

En 2016, la nomination de Guillaume Houzel est annulée par le Conseil d'État.

La présidente actuelle est Bénédicte Durand, depuis le .

Le conseil d'administration

Le conseil d'administration du CNOUS comprend :

Élections étudiantes

Pour les associations ou syndicats étudiants, les élections pour le conseil d’administration du CNOUS sont très importantes puisqu’elles déterminent, avec celles du CNESER leur représentativité et leurs subventions.

Annexes

Notes et références

  1. ↑ Code de l’éducation, article L822-1, en vigueur au 1 janvier 2020 ; consulté le 15 février 2020 sur Légifrance.
  2. ↑ Florian Bayard, « Cyberattaque contre le Crous : les données de 774 000 étudiants ont été siphonnées » Accès libre, 01net, (consulté le )
  3. ↑ Code de l’éducation, article R822-3, en vigueur au 29 juillet 2016 ; consulté le 15 février 2020 sur Légifrance.
  4. ↑ « https://www.conseil-etat.fr/fr/arianeweb/CE/decision/2016-01-27/384873 »
  5. ↑ « https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid130720/nomination-de-dominique-marchand-a-la-presidence-du-cnous.html »
  6. ↑ « https://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/333224.pdf » (consulté le )
  7. ↑ « Une fonctionnaire fait annuler la nomination du directeur contractuel d’un opérateur » (consulté le )
  8. ↑ « Nomination de Bénédicte Durand à la présidence du Cnous », sur Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (consulté le )

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes