Osselle-Routelle

Osselle-Routelle
Osselle-Routelle
Vue générale aérienne.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement Besançon
Intercommunalité Grand Besançon Métropole
Maire
Mandat 		Anne Olszak
2026-2032
Code postal 25320, 25410
Code commune 25438
Démographie
Population
municipale 		961 hab. (2023)
Densité 89 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 08′ 37″ nord, 5° 51′ 25″ est
Altitude Min. 212 m
Max. 384 m
Superficie 10,74 km2
Type Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Besançon
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Besançon-6
Législatives Première circonscription
Localisation
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Osselle-Routelle
Liens
Site web osselle-routelle.fr
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Osselle-Routelle est depuis le , une commune nouvelle française située dans le département du Doubs, la région culturelle et historique de Franche-Comté et la région administrative Bourgogne-Franche-Comté. Elle est issue de la fusion des deux communes de Osselle et Routelle.

La création de la nouvelle commune a entraîné la transformation des deux anciennes communes en communes déléguées.

Géographie

Localisation

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La commune se trouve à 15 km au sud-ouest de Besançon. Elle est traversée par la RD 12/ RD 13 qui permet de rejoindre Besançon ou Mouchard.

Communes limitrophes

Les communes limitrophes sont Abbans-Dessous, Boussières, Byans-sur-Doubs, Roset-Fluans, Saint-Vit, Torpes, Velesmes-Essarts et Villars-Saint-Georges.

Limites communales entre Osselle-Routelle et ses communes adjacentes.

Hydrographie

La commune est située dans un méandre du Doubs, affluent de la Saône et par conséquent un sous-affluent du Rhône.

Le canal du Rhône au Rhin y passe ainsi que le Ruisseau d'Abbans-Dessus.

Le lac d'Osselle constitue une base nautique, seul plan d’eau de l’agglomération, se trouve dans la commune.

Le village dans la boucle du Doubs.

Transport

La commune est desservie par la ligne  56  du réseau de transport en commun Ginko, avec les arrêts « Osselle, Église », « Osselle, Plage », « Routelle, Centre » et « Routelle, Randebelin ». En 2019, cette ligne propose quatre aller/retour le matin et le soir et un le midi.

Osselle-Routelle est traversée par l'EuroVelo 6 qui relie l'Atlantique à la mer Noire, longue de 3 653 km.

La gare la plus proche est celle de Torpes - Boussières, à dix minutes à bicyclette de la commune par l'EuroVelo 6. Elle est desservie par des trains du réseau TER Bourgogne-Franche-Comté.

Climat

Pour des articles plus généraux, voir Climat de la Bourgogne-Franche-Comté et Climat du Doubs.

Plusieurs études ont été menées afin de caractériser les types climatiques auxquels est exposé le territoire national. Les zonages obtenus diffèrent selon les méthodes utilisées, la nature et le nombre des paramètres pris en compte, le maillage territorial des données et la période de référence. En 2010, le climat de la commune était ainsi de type climat de montagne, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) s'appuyant sur une méthode combinant données climatiques et facteurs de milieu (topographie, occupation des sols, etc.) et des données couvrant la période 1971-2000. En 2020, le climat prédominant est classé Cfb, selon la classification de Köppen-Geiger, pour la période 1988-2017, à savoir un climat tempéré à été frais sans saison sèche. Par ailleurs Météo-France publie en 2020 une nouvelle typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat semi-continental et est dans la région climatique Jura, caractérisée par une forte pluviométrie en toutes saisons (1 000 à 1 500 mm/an), des hivers rigoureux et un ensoleillement médiocre. Elle est en outre dans la zone H1c au titre de la réglementation environnementale 2020 des constructions neuves,.

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,7 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 17,2 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 175 mm, avec 1,3 jours de précipitations en janvier et 9,3 jours en juillet. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Dannemarie-sur-Crète à 7 km à vol d'oiseau, est de 11,3 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 066,6 mm,. La température maximale relevée sur cette station est de 39,9 °C, atteinte le  ; la température minimale est de −22 °C, atteinte le .

Urbanisme

Typologie

Au , Osselle-Routelle est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à 7 niveaux définie par l'Insee en 2022. Elle est située hors unité urbaine. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Besançon, dont elle est une commune de la couronne,. Cette aire, qui regroupe 310 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants,.

Toponymie

Le nom de la commune nouvelle est formée du regroupement du nom des deux anciennes communes fusionnées.

Oselle était connu comme Osella (1130) ; Oselle (1584) ; Oyselle (1677). Ce nom dériverait du celtique « uksello » signifiant haut.

Histoire

Les fouilles archéologiques des années 1970 ont permis d'établir qu'Osselle était déjà occupée en tant que colonie à l'époque romaine. On parle pour la première fois d'Osselle dans un document manuscrit en 1130 : le village est nommé par son château : castro de Ossella2.

Au Moyen Âge, Osselle dépendait en partie de la seigneurie d'Abbans.

Routelle faisait partie depuis le Moyen Âge de la seigneurie de Montferrand. En 1789, la commune appartient au Marquis de Toulongeon, officier général, apprécié par ses habitants, mais son domaine fut malgré tout vendu comme bien national en 1794.

Les villages de la commune ont été sinistrés par la crue du Doubs de 1910.

Les communes d'Osselle et de Routelle ont décidé de fusionner sous le régime de la commune nouvelle de manière notamment à permettre la création d'une école pérenne. Après un débat citoyen et à la suite du vote concordant des deux conseils municipaux des et , cette fusion été décidée par un arrêté préfectoral qui a pris effet le .

En 2017/2018 toutefois, certains souhaitent la dé-fusion aléguant une fragilité financière de la commune, des vices de procédure, un manque d’information... et demandent donc le retour aux anciennes communes,.

Politique et administration

Rattachements administratifs et électoraux

La commune se trouve dans l'arrondissement de Besançon du département du Doubs.

Elle est intégrée au canton de Besançon-6.

Intercommunalité

La commune fait partie de Grand Besançon Métropole.

Administration municipale

Élections de 2026

Depuis la loi du 21 mai 2025, le conseil municipal d'Osselle-Routelle, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin de liste proportionnel à deux tours avec prime majoritaire, comme l'ensemble des autres communes. Le nombre d'habitants au recensement de 2023 étant compris entre 500 et 1 499, le nombre de sièges de conseillers municipaux à pourvoir lors de l'élection de 2026 devrait être de 15. Toutefois la commune a été créée en 2016 et dans le cas d'espèce l'article L. 2113-8 du CGCT prévoit, lors du premier renouvellement suivant la création d'une commune nouvelle, que le conseil municipal comprend le nombre de membres correspondant à « la strate démographique immédiatement supérieure » à celle dont relève normalement la commune, cet effectif restant identique jusqu'au troisième renouvellement général des conseils municipaux suivant la création de la commune nouvelle. Ce sont donc 19 sièges qui sont à pourvoir.

Une seule liste, menée par Anne Olszak, maire sortante, est déposée lors du premier tour qui a lieu le . Les 19 conseillers municipaux sont ainsi élus dès le premier tour. Le taux de participation est de 52,62 %,. Anne Olszak est réélue maire le ,.

Liste des maires

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
janvier 2016 décembre 2017 Pierre Dagon-Lartot LR Agriculteur retraité
Maire d'Osselle (2001 → 2015)
Démissionnaire après une condamnation en justice
janvier 2018, en cours Anne Olszak   Réélue en 2020, puis 2026

Jusqu'aux prochaines élections municipales de 2020, le conseil municipal de la commune nouvelle est constitué de tous les conseillers municipaux issus des conseils des anciennes communes. Le maire de chacune d'entre elles devient maire délégué.

Liste des communes déléguées
Nom Code
Insee		 Intercommunalité Superficie
(km2)		 Population
(dernière pop. de réf.)		 Densité
(hab./km2)
Osselle
(siège)		25438CU Grand Besançon Métropole7,68437 (2013)57


Routelle25509CU Grand Besançon Métropole3,06488 (2013)159

Politique de développement durable

Dans le cadre de la préparation du transfert de compétence « eau et assainissement » à l'intercommunalité, la station d'épuration datant des années 1980 a été rénovée en 2017.

Population et société

Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis sa création.

En 2023, la commune comptait 961 habitants, en évolution de +1,26 % par rapport à 2017 (Doubs : +1,5 %, France hors Mayotte : +2,36 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
2014 2015 2020 2021 2023
944948959958961
(Sources : Insee à partir de 2014.)
Histogramme de l'évolution démographique

Les données démographiques plus anciennes doivent être recherchées dans les articles des communes déléguées.

Enseignement

Les enfants de la commune sont scolarisés au sein du « regroupement pédagogique intercommunal des trois moulins » qui regroupe Osselle-Routelle et Roset-Fluans. Fin 2017, les effectifs étaient les suivants :

  • Maternelles à Routelle
    • 31 élèves en PS/MS,
    • 29 élèves en MS/GS ;
  • Primaires à Osselle
    • 26 élèves en CP/CE1,
    • 26 élèves en CE1/CE2 ;
  • Primaires à Roset-Fluans
    • 26 élèves en CE2/CM1,
    • 25 élèves en CM1/CM2.

Culture

Une bibliothèque municipale se trouve dans le quartier d'Osselle. Outre son fonds propre, elle dispose de livres es empruntés à la médiathèque départementale du Doubs.

Économie

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Culture locale et patrimoine

La grotte d'Osselle.

Lieux et monuments

Personnalités liées à la commune

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Liens externes

Sur les autres projets Wikimedia :

Notes et références

Notes

  1. ↑ Les records sont établis sur la période du au .
  2. ↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  3. ↑ Pour déterminer le nombre de conseillers municipaux à élire, la dernière population municipale authentifiée entrée en vigueur avant le scrutin est retenue, à savoir la population millésimée 2023 pour les élections de 2026.
  4. ↑ La liste officielle des maires du département du Doubs en fonctions au 9 mai 2026, issue du répertoire national des élus (RNE), peut être consultée sur Wikimedia Commons.
  5. ↑ Population municipale de référence en vigueur au 1er janvier 2026, millésimée 2023, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2025, date de référence statistique : 1er janvier 2023.

Références

  1. 1 2 « Histoire », Connaître Osselle-Routelle, sur osselle-routelle.fr (consulté le ).
  2. ↑ « Se déplacer, venir à Osselle-Routelle », Vie pratique, sur osselle-routelle.fr (consulté le ).
  3. ↑ « Euro-véloroute 6 », Tourisme, sur osselle-routelle.fr (consulté le ).
  4. 1 2 Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155).
  5. ↑ Vincent Dubreuil, « Le changement climatique en France illustré par la classification de Köppen », La Météorologie, no 116,‎ (DOI 10.37053/lameteorologie-2022-0012).
  6. ↑ « Le climat en France hexagonale et Corse. », sur meteofrance.com (consulté le ).
  7. ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. » [archive du ], sur pluiesextremes.meteo.fr via Wikiwix (consulté le ).
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  9. ↑ « Répartition des départements par zone climatique » [PDF], sur ecologie.gouv.fr (consulté le )
  10. ↑ « Orthodromie entre Osselle-Routelle et Dannemarie-sur-Crète », sur fr.distance.to (consulté le ).
  11. ↑ « Station Météo-France « Dannemarie-sur-Crète », sur la commune de Dannemarie-sur-Crète - fiche climatologique - période 1991-2020. », sur object.files.data.gouv.fr/meteofrance/ (consulté le ).
  12. ↑ « Station Météo-France « Dannemarie-sur-Crète », sur la commune de Dannemarie-sur-Crète - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  13. ↑ « La grille communale de densité », sur le site de l’Insee, (consulté le ).
  14. 1 2 Insee, « Métadonnées de la commune ».
  15. ↑ « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Besançon », sur insee.fr (consulté le ).
  16. ↑ Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
  17. ↑ « La Route des communes », sur routedescommunes.com, (consulté le ).
  18. ↑ « De quel procès parlez-vous ? », Nouvelles d'Osselle-Routelle, no 5,‎ , p. 2 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  19. ↑ « La fusion Osselle-Routelle débattue sur la place », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  20. 1 2 3 4 « Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 portant création de la commune nouvelle d'Osselle-Routelle au 1er janvier 2016 », Recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs, nos 25-2015-004,‎ , p. 86-90 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  21. ↑ « Un an après la fusion : tensions et contentieux : Osselle et Routelle sont officiellement devenues une seule et même commune le 1er janvier 2016. Depuis les recours et contentieux rythment la vie municipale », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  22. ↑ « Besançon : des habitants d'Osselle-Routelle veulent le divorce : Des habitants demandent l’annulation de l’arrêté préfectoral portant sur la création de la nouvelle commune Osselle-Routelle. En cause : la fragilité financière de la commune, des vices de procédure, un manque d’information… », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  23. ↑ « Quelles sont les principales règles des élections municipales ? », sur vie-publique.fr, (consulté le )
  24. ↑ art L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales.
  25. ↑ art L. 2113-8 du code général des collectivités territoriales.
  26. ↑ « Répertoire national des élus - Elections municipales 2026 - Maires et conseillers municipaux sortants », sur le portail des données publiques de l'État, (consulté le ).
  27. ↑ « Résultats des élections municipales 2026 à Osselle-Routelle », sur lemonde.fr, (consulté le ).
  28. ↑ « Publication des résultats au 1er tour - commune d'Osselle-Routelle », sur resultats-elections.interieur.gouv.fr, (consulté le )
  29. 1 2 « Répertoire national des élus (RNE) - version du 11 août 2026 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
  30. ↑ « Élections municipales partielles : un seul tour a suffi : Les habitants étaient invités dimanche à se rendre dans les bureaux de vote pour compléter le conseil municipal, à la suite de la démission du maire. La liste « Union pour un projet » l’a emporté », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Des élections partielles étaient programmées dimanche dans la commune d’Oseselle-Routelle, afin de compléter l’équipe municipale à la suite de la démission du maire. Pierre Dagon-Lartot a quitté ses fonctions de premier édile après une condamnation en justice ».
  31. ↑ « Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 janvier 2018 qui s'est tenue à la mairie du quartier d'Osselle » [PDF], Compte-rendu du Conseil Municipal d’Osselle-Routelle, sur osselle-routelle.fr (consulté le ).
  32. ↑ « Anne Olszak, élue maire d’Osselle-Routelle : Pour la première fois, une femme est élue à la tête des deux communes fusionnées », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  33. ↑ « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
  34. ↑ « Les effectifs 2017-2018 par classe dans le RPI », La station d'épuration du quartier de Routelle fait peau neuve, no 3,‎ , p. 4 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  35. ↑ Fiches Insee - Populations de référence de la commune pour les années 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023.
  36. ↑ « Les effectifs 2017-2018 par classe dans le RPI », Nouvelles d'Osselle-Routelle, no 5,‎ , p. 3 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  37. ↑ « La bibliothèque d’Osselle-Routelle », Nouvelles d'Osselle-Routelle, no 1,‎ , p. 4 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  38. ↑ « Osselle-Routelle. Énergie : la centrale hydroélectrique d’Arenthon se dévoile au public », L'Est républicain,‎ (lire en ligne Accès payant).