
L'ancien système de signalisation des substances dangereuses se fonde sur l'usage de symboles standardisés en forme de pictogrammes qui identifient les risques entraînés par la mise en marché ou l'usage de certaines substances chimiques. Le système européen d'étiquetage des substances dangereuses a été défini pour la première fois dans l'annexe II de la directive 67/548/CEE du .
Ce système est maintenant remplacé par le système général harmonisé (SGH) suivant le règlement CLP (CE n° 1272/2008 « classification, étiquetage et emballage ») depuis le pour les substances et depuis le pour les mélanges.
L'étiquette tient compte de tous les dangers susceptibles d'être liés à la manipulation et à l'utilisation normales des substances et préparations dangereuses sous la forme où elles sont mises sur le marché, mais non nécessairement sous n'importe quelle forme différente d'utilisation finale, par exemple à l'état dilué.
Les dangers les plus sérieux sont illustrés par des symboles et sont énoncés par des phrases types de risque, avec des phrases indiquant des conseils de prudence et d'autres précisant les précautions indispensables à respecter ; aujourd'hui remplacés respectivement pas des codes dangers (codes H) et des conseils de prudence généraux (codes P). La sélection du ou des symboles et de la ou des phrases de risque s'effectue sur la base de la classification, de façon à garantir que la nature spécifique des dangers identifiés lors de la classification sera bien mentionnée sur l'étiquette.
Dans le cas des substances, l'information est complétée par la mention du nom de la substance conforme à une nomenclature chimique reconnue au niveau international, de préférence le nom utilisé dans l'inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) ou dans la liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS), ainsi que par la mention du numéro CE et des nom, adresse et numéro de téléphone de la personne, établie dans la Communauté, responsable de la mise sur le marché de la substance.
Dans tous les cas des mélanges (dénomination actualisée en 2008 selon la législation CE n° 1272/2008, anciennement préparation - selon la directive 1999/45/CE), l'information est complétée par les indications suivantes :
Le système présenté ici est obsolète. Il est remplacé par le système général harmonisé (SGH) depuis le pour les substances et à partir de 2015 pour les mélanges. Cependant, les anciens pictogrammes, dangers associés et recommandations peuvent encore être trouvés sur de nombreux produits fabriqués avant 2015.
| Symbole | Identification (définition du danger) | Exemples |
|---|---|---|
Explosif (E) |
Substances et préparations solides, liquides, pâteuses ou gélatineuses capables d'exploser sous l'action de choc, de frottement, de flamme, de chaleur ou d’autres sources d’ignition. Phrases de risques : 2 - 3R2 : Risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou d'autres sources d'ignition. (Rend facultatifs les symboles F et O) |
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Hautement inflammable (F+) |
Substances et préparations liquides dont le point éclair est inférieur à 0 °C et le point d'ébullition bas (inférieur ou égal à 35 °C), ainsi que substances et préparations gazeuses (y compris liquéfiés) qui, à températures et pressions ambiantes, sont inflammables à l’air. Phrase de risque : 12R12 : Extrêmement inflammable |
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Facilement inflammable (F) |
R10 : Inflammable. |
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Comburant (O) |
Substances pouvant embraser ou amplifier la combustion de produits combustibles. Au contact de matériaux d'emballage (papier, carton, bois) ou d'autres substances combustibles, ils peuvent provoquer un incendie. Phrases de risques : 7 - 8 - 9R7 : Peut provoquer un incendie. |
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Très toxique (T+) |
Produits qui, par inhalation, ingestion, pénétration cutanée ou systémique en petites quantités, entraînent la mort ou des effets aigus ou chroniques (par exposition unique, répétée ou prolongée). Phrases de risques : 26 - 27 - 28 - 39 - 39/28R26 : Très toxique par inhalation |
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Toxique (T) |
Substances provoquant de graves désordres aigus ou chroniques ou même la mort après inhalation, ingestion, absorption ou pénétration par voie cutanée. Phrases de risques : 23 - 24 - 25 - 39 - 48 - 39/23 - 48/23/25R23 : Toxique par inhalation. Cancérogènes catégorie 1 et 2 : 45 - 49 R45 : Peut provoquer le cancer. Mutagènes catégorie 1 et 2 : 46 R46 : Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires Toxiques pour la reproduction catégorie 1 et 2 : 60 - 61 R60 : Peut altérer la fertilité. (Rend facultatifs les symboles C et X) |
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Nocif (Xn) |
Substances et préparations pouvant entraîner des désordres aigus ou chroniques ou même la mort après inhalation, ingestion, pénétration ou absorption par voie cutanée ou systémique. Phrases de risques : 48/20/21 - 40/22 - 20 - 21 - 22 - 65 - 68 - 40 - 48R20 : Nocif par inhalation Cancérogène catégorie 3 : 40 R40 : Effet cancérogène suspecté. Risque possible d'effets irréversibles Mutagènes catégorie 3 : 68 R68 : Possibilité d'effets irréversibles Toxiques pour la reproduction catégorie 3 : 62 - 63 R62 : Risque possible d'altération de la fertilité. (Rend facultatif le symbole Xi) |
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Irritant (Xi) |
Danger : substances irritantes pour la peau, les yeux et les organes respiratoires. Utilisation : ne pas respirer les vapeurs, éviter tout contact avec la peau et les yeux. Phrases de risques : 41 - 36 - 38 - 37R41 : Risque de lésions oculaires graves. |
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Corrosif (C) |
Danger : le contact avec cette substance chimique détruit les tissus vivants, mais aussi beaucoup d'autres matériaux. Utilisation : ne pas respirer les vapeurs, éviter tout contact avec la peau, les yeux et les vêtements. Phrases de risques : 35 - 34R35 : Provoque de graves brûlures. (Rend facultatif le symbole X) |
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Danger : en cas de libération dans la nature, peut entraîner des dommages de l'écosystème immédiatement ou après une certaine période. Utilisation : selon la dangerosité, ne pas verser dans les canalisations, dans le sol ou dans l'environnement. Respecter les consignes d'élimination. Phrases de risques : 50 à 59 |
La directive 1999/45/CE ne s'applique pas :