Pierre-Basile Mignault
| Juge puîné de la Cour suprême du Canada | |
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| Bâtonnier de Montréal Barreau de Montréal | |
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Frederick Edmund Meredith (en) |
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| Monsieur le bâtonnier (d) |
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Pierre-Basile Mignault (né le à Worcester (Massachusetts), mort le à Montréal) est un avocat et un juge canadien. Il est juge de la Cour suprême du Canada de 1918 à 1929.
Biographie
Pierre-Basile Mignault naît en 1854. Il est le fils de Pierre-Basile Mignault et de Catherine O'Callaghan.
Il reçoit un baccalauréat en droit civil de l'Université McGill en 1878 et il est admis au Barreau du Québec la même année. Il pratique le droit à Montréal.
Il est l'auteur notamment des ouvrages Manuel de droit parlementaire, Droit paroissial et Le Droit civil canadien, en neuf volumes publiés de 1895 à 1916. Il enseigne à temps partiel à l'université McGill.
Il devient juge de la Cour suprême du Canada le . Il prend sa retraite le .
Il meurt en 1945 à l'âge de 91 ans. Il est enterré au cimetière Notre-Dame-des-Neiges.
Hommages
- Une salle d'audience de la Cour d'appel du Québec de l'Édifice Ernest-Cormier à Montréal porte son nom.
- Un concours de plaidoirie (en) à son nom, portant sur le droit civil québécois, est organisé annuellement depuis 1978.
- La rue Migneault a été nommée en son honneur, en 1951, dans la ville de Québec.
Bibliographie
- Jean-Gabriel Castel, « Le juge Mignault défenseur de l'intégrité du droit civil québécois », Revue du Barreau canadien, vol. 53, no 3, , p. 544-557.
- Armand Marin, L'honorable Pierre-Basile Mignault, Montréal, Fides, .
- Jean-Marie Nadeau, « Pierre-Basile Mignault », Revue du Barreau, vol. 7, no 2, , p. 61-66.
- Sylvio Normand, « Le droit civil canadien de Pierre-Basile Mignault ou la confection d'un palimpseste », dans Nicholas Kasirer (dir.) fr, Le faux en droit privé, Montréal, Les éditions Thémis,
Notes et références
- 1 2 3 4 Cour suprême du Canada L'honorable Pierre-Basile Mignault
- ↑ Le Droit civil canadien basé sur les « Répétitions écrites sur le code civil » de Frederic Mourlon avec revue de la jurisprudence de nos tribunaux par P.B. Mignault, conseil de la reine, Whiteford & Théoret, éditeurs (volume 1, 1895), C. Théoret, éditeur (volumes 2 à 6, 1896 à 1902), Wilson & Lafleur, éditeurs (volumes 7 à 9, 1906 à 1916), Montréal.
- ↑ Site internet du concours
Liens externes
- Notices dans des dictionnaires ou encyclopédies généralistes :
